Accueil > TVA
Tous les articles
Vous pouvez filtrer et personnaliser vos résultats de recherche pour trouver exactement ce que vous recherchez. Vous pouvez, par exemple, filtrer les résultats par auteur.
Par rubrique
Par auteur
Par numéro
Par mots clés
50 articles répondent à vos critères.
Par Emmanuel Daloz
Depuis le 1er janvier 2022, les importations par un assujetti sont autoliquidées. Comment s’est déroulé ce changement ? Quelles ont été les difficultés rencontrées ? (suite…)
La facture électronique a plus de 30 ans et est en passe de se déployer intensément avec la réforme prévue pour 2024-2026 en France et l’application du projet de Directive ViDA 1 à horizon 2028. Le point sur les avantages pour toutes les parties prenantes, des entreprises aux fournisseurs en passant par l’administration fiscale. (suite…)
La dématérialisation des données et des échanges, amorcée il y a plus de trente ans, a ouvert la voie non seulement à une nouvelle organisation du travail à distance, que la période exceptionnelle que nous avons traversée a nettement renforcée, mais aussi et surtout à de nouvelles procédures d’établissement de l’impôt comme de son contrôle. Retour sur ces transformations. (suite…)
Par Damien Leroy
Associations et fondations peuvent bénéficier, sous conditions, de subventions. Qu’est-ce qu’une subvention publique ? Comment en bénéficier et quelles en sont les conséquences pour l’organisme destinataire ? (suite…)
Par Eric Tort
Retour sur une sélection des principaux sujets traités par l’IFRS IC, lors des réunions des années 2020 et 2021 1, relatifs à l’application de la norme IFRS 16 sur les contrats de location. (suite…)
Les spécificités économiques du e-commerce peuvent conduire à des modalités d’enregistrement particulières des opérations de vente. (suite…)
Par Mylene Cartier
Faire appel à un tiers pour se faire remplacer est une pratique courante pour les professions libérales exerçant dans le secteur de la santé. Mais quel est, dans ce cas, le traitement comptable, fiscal et social du remplacement ou de la collaboration ? (suite…)
Par Gerard Lejeune
Quatre questions méritent d’être soulevées sur la fiscalité des associations : les critères de non-lucrativité, l’intérêt de se fiscaliser, les particularités des taxes foncières, et enfin la TVA et les prestations intragroupes associatifs. (suite…)
Le mécénat est un engagement libre de l’entreprise au service de causes d’intérêt général. Le mécénat de compétences en est une des composantes. Différentes notions sont à identifier pour bien comprendre ce dispositif. (suite…)
Par Laurence Capelli
La jurisprudence a apporté des précisions importantes sur la notion fiscale de holding animatrice afin de clarifier les incertitudes et d’anticiper les contentieux, nombreux dans ce domaine. (suite…)