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Consolidation aux bornes versus en contributif

Quel consolideur n’a pas été confronté à des incompréhensions et confusions face aux notions de consolidation aux bornes et en contributif ? Quel consolideur ne s’est pas lui-même débattu avec ces notions lors de ses premiers pas en consolidation ? Ces notions, non intuitives en dehors du cercle des initiés, font régulièrement l’objet de discussions et peuvent nécessiter patience parfois et pédagogie sûrement. En effet, elles font appel à des mécanismes de consolidation, d’élimination des opérations réciproques et à la…

La consolidation des coentreprises

Le développement des groupes passe souvent par la création de coentreprises 1, sujet qui pourrait sembler secondaire, car ces entités sont surtout présentes dans le périmètre de grandes sociétés. (suite…)

Analyse financière des comptes de groupe

L’analyse financière des comptes de groupe diffère de celle des comptes individuels d’une entité du fait principalement des référentiels, des méthodes comptables utilisées et du périmètre étudié  1. (suite…)

La pertinence du résultat global : l’exemple du secteur bancaire

Le résultat global est un objet bien circonscrit par les normes IFRS mais qui semble encore difficile à manipuler pour l’utilisateur. Ainsi les manuels d’analyse financière consacrés aux comptes consolidés ne font-ils pas toujours référence à ce solde au-delà de la description de sa formation. Le point sur ce sujet. (suite…)

Comptabilité des sociétés et des groupes : l’évaluation par équivalence des titres

Dans les comptes consolidés établis selon le règlement ANC 2020-01, la mise en équivalence est prescrite pour la comptabilisation des entreprises sous influence notable. Dans les comptes individuels (PCG, art. 221-4), il est possible d’évaluer par équivalence les titres de sociétés contrôlées de manière exclusive. (suite…)

Nouvelle définition du résultat exceptionnel

Une note technique a été élaborée afin d’expliciter la nouvelle définition du résultat exceptionnel apportée par le règlement ANC n° 2022-06. Un arbre décisionnel et des exemples illustrent les propos. (suite…)

Le nouveau règlement ANC n° 2022-06 : focus sur le résultat exceptionnel et première application

Le 4 novembre 2022, le Collège de l’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté le projet de règlement n° 2022-06 modifiant le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Focus sur la nouvelle définition du résultat exceptionnel et les conditions de la première application du règlement. (suite…)

La recherche comptable au service du résultat fiscal

Le système actuel de connexion comptabilité-fiscalité fonctionne, mais il présente des imperfections : il n’est pas pleinement satisfaisant en cas de divergences fiscalo-comptables, car il procure une insécurité et génère, pour les entreprises et l’État, des coûts de suivi ou d’erreur non négligeables, et il n’est pas adapté pour supporter un nombre trop important de ces divergences. (suite…)

Comptes intermédiaires et charge d’impôt

Quelles sont les méthodes comptables retenues pour établir des comptes consolidés intermédiaires ? Quelle est la charge d’impôt ? Explications. (suite…)

La preuve d’impôt : les fondamentaux et la démarche

La preuve d’impôt est une étape incontournable dans le processus d’établissement des comptes consolidés. Elle consiste à rationaliser la différence entre la charge d’impôt réellement comptabilisée dans les comptes consolidés, dénommée impôt effectif, et la charge d’impôt théorique, qui est calculée en appliquant au résultat comptable avant impôt le taux d’impôt applicable à l’entreprise consolidante sur la base des textes fiscaux en vigueur au jour de l’établissement des comptes consolidés. (suite…)