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La consolidation des coentreprises

Le développement des groupes passe souvent par la création de coentreprises 1, sujet qui pourrait sembler secondaire, car ces entités sont surtout présentes dans le périmètre de grandes sociétés. (suite…)

Analyse financière des comptes de groupe

L’analyse financière des comptes de groupe diffère de celle des comptes individuels d’une entité du fait principalement des référentiels, des méthodes comptables utilisées et du périmètre étudié  1. (suite…)

Les fondamentaux de l’audit des comptes consolidés et l’impact de la norme ISA 600

En France, les commissaires aux comptes doivent réaliser leur audit conformément aux normes d’exercice professionnel (NEP) et plus particulièrement la NEP 600 « Principes spécifiques applicables à l’audit des comptes consolidés » homologuée par arrêté du 12 mai 2021. Au niveau international, l’IAASB 1 a publié en avril 2022 la norme International Standard on Auditing 600 (revised) ou ISA 600 (revised) « Special Considerations – Audits of Group Financial Statements (Including the Work of Component Auditors) » qui s’applique aux exercices…

Comptes consolidés : bilan et perspectives

Au cours des deux dernières décennies, des évolutions importantes ont eu lieu au niveau des référentiels français et internationaux et plus récemment en matière d’information extrafinancière. (suite…)

La pertinence du résultat global : l’exemple du secteur bancaire

Le résultat global est un objet bien circonscrit par les normes IFRS mais qui semble encore difficile à manipuler pour l’utilisateur. Ainsi les manuels d’analyse financière consacrés aux comptes consolidés ne font-ils pas toujours référence à ce solde au-delà de la description de sa formation. Le point sur ce sujet. (suite…)

Comptabilité des sociétés et des groupes : l’évaluation par équivalence des titres

Dans les comptes consolidés établis selon le règlement ANC 2020-01, la mise en équivalence est prescrite pour la comptabilisation des entreprises sous influence notable. Dans les comptes individuels (PCG, art. 221-4), il est possible d’évaluer par équivalence les titres de sociétés contrôlées de manière exclusive. (suite…)

Nouvelle définition du résultat exceptionnel

Une note technique a été élaborée afin d’expliciter la nouvelle définition du résultat exceptionnel apportée par le règlement ANC n° 2022-06. Un arbre décisionnel et des exemples illustrent les propos. (suite…)

Le nouveau règlement ANC n° 2022-06 : focus sur le résultat exceptionnel et première application

Le 4 novembre 2022, le Collège de l’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté le projet de règlement n° 2022-06 modifiant le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Focus sur la nouvelle définition du résultat exceptionnel et les conditions de la première application du règlement. (suite…)

La recherche comptable au service du résultat fiscal

Le système actuel de connexion comptabilité-fiscalité fonctionne, mais il présente des imperfections : il n’est pas pleinement satisfaisant en cas de divergences fiscalo-comptables, car il procure une insécurité et génère, pour les entreprises et l’État, des coûts de suivi ou d’erreur non négligeables, et il n’est pas adapté pour supporter un nombre trop important de ces divergences. (suite…)

Les problématiques pratiques liées à la première application du règlement ANC n° 2020-01

Depuis le 1er janvier 2021, les entreprises qui présentent des comptes consolidés appliquent le règlement ANC n° 2020-01. Lors de sa première application, la déclinaison de ce règlement a soulevé certaines problématiques d’ordre pratique, qui ont donné lieu à une saisine de l’ANC par la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC). (suite…)