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2625 articles répondent à vos critères.
Par Elsa Simoni
La bonne marche d’une entreprise dépend aussi de la santé physique ou morale du dirigeant. Comment repérer un état de souffrance et comment lui venir en aide ? (suite…)
Le dirigeant est exposé aux risques universels, en cas d’incapacité ou de décès : se protéger et protéger ceux qui dépendent de lui économiquement, confier des pouvoirs à des personnes de confiance et transmettre son patrimoine. L’exercice confronte à des questions qui sont tellement lourdes qu’il est aisé de les renvoyer aux calendes grecques… (suite…)
Par Henri Leyrat
En raison du vieillissement de la population, il n’est pas rare qu’un senior soit placé sous une mesure de protection judiciaire, telle qu’une tutelle ou une curatelle. Dans ce cas, quelles sont les conséquences sur le mandat social du placement du dirigeant sous un régime de protection des majeurs ? (suite…)
Par Aurelie Drouvin
Fondatrice de mesvolontes.net. Un site pour sécuriser les informations indispensables et les instructions du dirigeant en cas d’événement imprévu. (suite…)
Le collège de l’Autorité des normes comptables (ANC) du 4 novembre 2022 a adopté le règlement n° 2022-06 visant à modifier le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Ce règlement, applicable obligatoirement aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025, est en cours d’homologation. (suite…)
La facture électronique a plus de 30 ans et est en passe de se déployer intensément avec la réforme prévue pour 2024-2026 en France et l’application du projet de Directive ViDA 1 à horizon 2028. Le point sur les avantages pour toutes les parties prenantes, des entreprises aux fournisseurs en passant par l’administration fiscale. (suite…)
Par Altaf Abdoullah
L’expert-comptable joue un rôle crucial dans la vie des entreprises et du monde économique. En 2010, un amendement a été présenté au projet de loi de finances rectificative pour reconnaître aux experts-comptables un statut de tiers de confiance. Le point sur ce statut. (suite…)
Par Henri Leyrat
Soucieux de permettre aux propriétaires de terres agricoles de les transmettre dans de bonnes conditions tout en préservant le sort des exploitants, le législateur offre un régime favorable en matière de droits de mutation à titre gratuit, mais également en matière d’impôt sur la fortune immobilière (IFI) lorsque ces parcelles ne constituent pas des actifs professionnels (CGI, art. 976, III). (suite…)
La saison des déclarations est un moment clé pour requestionner sa stratégie patrimoniale. S’il est une démarche qui trouve progressivement, mais sûrement, une place à part entière au sein de ces réflexions, c’est bien l’acte philanthropique. (suite…)
Avant de se lancer dans une activité de marchand de biens, il est important d’en saisir les contours et certaines particularités, afin de l’exercer en toute efficience. Il sera difficilement possible de faire marche arrière, par exemple, en cas de requalification non voulue en marchand de biens. (suite…)