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25 articles répondent à vos critères.
Par Marie Kieffer
L’Autorité des normes comptables (ANC) a modifié le Plan comptable général (PCG) 1 afin de réviser l’ensemble des dispositions comptables relatives aux solutions informatiques. Une note technique, élaborée par le CNOEC 2, détaille les nouvelles règles applicables. (suite…)
Par Marie Kieffer
Le règlement de l’ANC n° 2023-08 1 modifie le Plan comptable général (PCG) afin de compléter le champ d’application des fusions et opérations assimilées pour intégrer deux nouvelles opérations 2 : la fusion sans échange de titres et la scission partielle 3. Une note technique élaborée par le CNOEC présente les schémas et traitements comptables correspondants. (suite…)
La mise en place du règlement de l’ANC n° 2022-06 du 4 novembre 2022 modifiant le plan comptable général (PCG) applicable à compter des exercices ouverts au 1er janvier 2025 est pour l’ANC l’occasion de réaffirmer son attachement à la liste des comptes. Au-delà de cet apport à la préparation des documents comptables, cette codification a un autre intérêt, celui de son enseignement. (suite…)
Par Marie Kieffer
Le règlement ANC n° 2022-06 supprime la technique du transfert de charges pour faciliter l’analyse des états financiers. Une note technique, étayée d’exemples, a été élaborée afin de détailler l’évolution de la réglementation. (suite…)
Par Marie Kieffer
Une note technique a été élaborée afin d’expliciter la nouvelle définition du résultat exceptionnel apportée par le règlement ANC n° 2022-06. Un arbre décisionnel et des exemples illustrent les propos. (suite…)
Par Laurent Didelot
Le système actuel de connexion comptabilité-fiscalité fonctionne, mais il présente des imperfections : il n’est pas pleinement satisfaisant en cas de divergences fiscalo-comptables, car il procure une insécurité et génère, pour les entreprises et l’État, des coûts de suivi ou d’erreur non négligeables, et il n’est pas adapté pour supporter un nombre trop important de ces divergences. (suite…)
Par référence à l’article 213-30 du plan comptable général (PCG), le coût des stocks doit comprendre l’ensemble des coûts générés par l’acquisition, la transformation et l’acheminement des stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. (suite…)
Le plan comptable général définit les notions d’immobilisations et de stocks. Lorsque la destination d’un bien, définie lors de son acquisition, trouve à être modifiée postérieurement à cette acquisition, le transfert d’une catégorie d’actifs à une autre peut être requis sur le plan comptable afin de traduire ce changement d’affectation. (suite…)
Par Benoit Lebrun
Il existe des différences entre les normes du Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) et les dispositions du plan comptable général (PCG), non justifiées par les spécificités de l’activité des entités publiques. Quelles sont ces dissemblances ? (suite…)
L’ANC a introduit en 2015 une définition du fonds commercial dans le PCG et révisé certaines des règles d’amortissement ou de dépréciation qui s’y rapportent 1. (suite…)