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Les coulisses juridiques et comptables des équipes d’e-sport en France

L’e-sport, ou sport électronique, désigne la pratique compétitive du jeu vidéo, en ligne ou lors d’événements physiques, où s’affrontent joueurs et équipes sur des titres populaires comme League of Legends, Rocket League ou Fortnite1. En France, l’e-sport connaît une croissance fulgurante : des millions de Français s’y intéressent ou bien le pratiquent. Quelle forme prend la structure de ces équipes ? (suite…)

Comptabilisation de l’algorithme comme actif immatériel : aspects juridiques et fiscaux

À l’heure du web 3.0 1, les algorithmes sont au cœur de l’économie de l’attention 2 et devraient donc constituer une information comptable essentielle dans les comptes sociaux. Pourtant, leur comptabilisation en tant qu’actif immatériel pose un certain nombre de difficultés, en raison des limites liées à leur identification et à leur protection juridique. (suite…)

Panorama général des revenus de l’e-sport

En moins de vingt ans, le sport électronique est passé du statut de simple divertissement domestique à celui d’un écosystème culturel et économique globalisé. D’un monde d’amateurs axé sur le divertissement à un monde professionnel financiarisé. (suite…)

Fusions sans échange de titres : traitement dans les comptes individuels et consolidés

Focus sur les fusions sans échange de titres : analyse de leur traitement dans les comptes individuels et consolidés établis en règles françaises. (suite…)

Assujetti unique et entreprise membre : schéma de comptabilisation de la TVA

Le groupe « TVA » permet, sur option, de créer un assujetti unique (AU) réunissant des entreprises liées, assurant la neutralité de la TVA. Une note technique du Conseil national de l’ordre des experts-comptables (CNOEC) précise la comptabilisation des opérations dans ce cadre. (suite…)

Traitement comptable d’une déconsolidation sans cession ni dilution en ANC 2020-01 d’une société consolidée

Le sujet des variations de périmètre en consolidation représente l’une des principales difficultés à appréhender pour le consolideur, les sociétés et les auditeurs. (suite…)

Titres et capital : focus sur quelques cas particuliers

À travers quelques exemples tirés de la pratique professionnelle, seront ici abordées quelques opérations particulières relatives aux titres et au capital de sociétés commerciales, à savoir la cession de titres de participation non totalement libérés dans le cas d’une SARL, une opération de coup d’accordéon dans une SASU, et la réduction de capital par voie d’annulation d’actions propres dans une SA non cotée. (suite…)

Arrêts maladie et congés payés : quelles conséquences comptables pour la clôture des comptes ?

Une nouvelle note technique a été rédigée par le CNOEC afin d’actualiser les dispositions qui avaient été proposées s’agissant du traitement comptable des congés payés. (suite…)

Le traitement comptable et fiscal du footballeur professionnel en tant qu’actif incorporel

Les clubs professionnels, pour attirer les capitaux, misent sur leurs principales ressources : les joueurs. Ces derniers génèrent des revenus importants grâce à leurs performances sportives, au merchandising et aux transferts. Cependant, leur traitement en tant qu’actifs incorporels pose des questions complexes. La définition même des actifs incorporels est floue, bien que les joueurs soient maintenant inscrits à l’actif du bilan. (suite…)

La mission du commissaire aux comptes auprès des associations et sociétés sportives

En France, on dénombre 1 300 associations sportives et sociétés sportives contrôlées par des commissaires aux comptes. Quel est leur rôle dans ce domaine ? (suite…)