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84 articles répondent à vos critères.

Les obligations vertes le sont-elles vraiment ?

La comptabilisation des obligations vertes nécessite d’analyser leurs caractéristiques, ce qui amène à s’interroger sur leurs véritables qualités « vertes ». (suite…)

L’univers fiscal des cryptoactifs

  L’intégration croissante des cryptoactifs dans les patrimoines professionnels impose à la profession comptable d’adapter ses pratiques. De la sécurisation des clés privées à la gestion des obligations fiscales et réglementaires, il convient d’avoir une approche complète, pragmatique et conforme aux normes en vigueur. (suite…)

Influenceurs : entre notoriété numérique et réalités administratives

Au croisement du marketing, de la création de contenu et de l’entrepreneuriat digital, le métier d’influenceur s’est hissé, en à peine quinze ans, au rang d’acteur majeur de l’économie numérique mondiale. Quels sont les enjeux comptables, fiscaux et sociaux d’une profession en plein essor ? (suite…)

Panorama général des revenus de l’e-sport

En moins de vingt ans, le sport électronique est passé du statut de simple divertissement domestique à celui d’un écosystème culturel et économique globalisé. D’un monde d’amateurs axé sur le divertissement à un monde professionnel financiarisé. (suite…)

Les coulisses juridiques et comptables des équipes d’e-sport en France

L’e-sport, ou sport électronique, désigne la pratique compétitive du jeu vidéo, en ligne ou lors d’événements physiques, où s’affrontent joueurs et équipes sur des titres populaires comme League of Legends, Rocket League ou Fortnite1. En France, l’e-sport connaît une croissance fulgurante : des millions de Français s’y intéressent ou bien le pratiquent. Quelle forme prend la structure de ces équipes ? (suite…)

Comptabilisation de l’algorithme comme actif immatériel : aspects juridiques et fiscaux

À l’heure du web 3.0 1, les algorithmes sont au cœur de l’économie de l’attention 2 et devraient donc constituer une information comptable essentielle dans les comptes sociaux. Pourtant, leur comptabilisation en tant qu’actif immatériel pose un certain nombre de difficultés, en raison des limites liées à leur identification et à leur protection juridique. (suite…)

Fusions sans échange de titres : traitement dans les comptes individuels et consolidés

Focus sur les fusions sans échange de titres : analyse de leur traitement dans les comptes individuels et consolidés établis en règles françaises. (suite…)

Assujetti unique et entreprise membre : schéma de comptabilisation de la TVA

Le groupe « TVA » permet, sur option, de créer un assujetti unique (AU) réunissant des entreprises liées, assurant la neutralité de la TVA. Une note technique du Conseil national de l’ordre des experts-comptables (CNOEC) précise la comptabilisation des opérations dans ce cadre. (suite…)

Traitement comptable d’une déconsolidation sans cession ni dilution en ANC 2020-01 d’une société consolidée

Le sujet des variations de périmètre en consolidation représente l’une des principales difficultés à appréhender pour le consolideur, les sociétés et les auditeurs. (suite…)

Titres et capital : focus sur quelques cas particuliers

À travers quelques exemples tirés de la pratique professionnelle, seront ici abordées quelques opérations particulières relatives aux titres et au capital de sociétés commerciales, à savoir la cession de titres de participation non totalement libérés dans le cas d’une SARL, une opération de coup d’accordéon dans une SASU, et la réduction de capital par voie d’annulation d’actions propres dans une SA non cotée. (suite…)