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2787 articles répondent à vos critères.
Par Catherine Orlhac
Les contrats d’assurance-vie dénoués et les contrats de capitalisation font l’objet de traitements différents en cas de décès. Décryptage. (suite…)
Par Helmi Hammami
La profession comptable est toujours au rendez-vous lorsqu’il s’agit de s’adapter aux mutations technologiques 1. Un nouveau défi a dû être relevé à la suite du développement exponentiel de technologies révolutionnaires comme la blockchain, qui a favorisé l’essor d’une nouvelle forme d’actifs, les actifs numériques ou cryptoactifs. (suite…)
Dans son avis n° 2022-03, le CNOEC apporte une réponse à l’interrogation formulée par plusieurs salles de sport sur la durée de validité qu’il convient de retenir pour valoriser lesdits avoirs. (suite…)
Le crédit d’impôt recherche (CIR) est l’une des mesures phares permettant le financement de la recherche et de l’innovation. Créé en 1983, le CIR a été fortement élargi, en 2004 et surtout en 2008. Son contexte législatif évolue régulièrement, et la sécurisation de la déclaration doit prendre en compte les jurisprudences les plus récentes. (suite…)
La participation aux résultats de l’entreprise permet d’intéresser les salariés à la réussite économique de leur employeur. Même si le dispositif est obligatoire, le législateur incite les entreprises à y recourir en l’accompagnant d’un régime social et fiscal de faveur. (suite…)
Par Jennifer Pillot
Une rectification du bénéfice fiscal impacte nécessairement le calcul de la participation des salariés. Un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte, notamment l’année et les bénéficiaires concernés. (suite…)
Le propriétaire de locaux commerciaux peut prendre la décision de reprendre les locaux d’habitation. Comment traiter une telle décision ? Quels sont les droits et les devoirs du bailleur et du locataire ? (suite…)
Lorsque des avantages d’une telle nature sont octroyés et que les conditions d’attribution ou leur valeur dépend du montant de ventes initiales 1, il convient de se référer à l’avis n° 2004-E du comité d’urgence du CNC 2. (suite…)
Par Alain Burlaud
Et si la comptabilité n’était pas qu’une technique ? Et si elle était une science sociale ? Un outil de pouvoir dont il convient de dévoiler les mystères ? Réponse avec le dernier essai d’Alain Burlaud : Comptabilités, l’empire des nombres (EMS, 2022). (suite…)
Par Jacques Duhem
Au vu du montant des rentes servies par le régime de retraite par répartition, tout effort pour constituer une épargne-retraite par capitalisation est parfaitement légitime. Afin d’encourager les Français à faire le choix d’épargner à terme, les pouvoirs publics incitent à effectuer des versements sur certains produits en proposant, en contrepartie, des avantages fiscaux. (suite…)