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Le Bilan Carbone®, bien plus qu’un diagnostic, un levier stratégique

Le Bilan Carbone® est une méthodologie de comptabilité des gaz à effet de serre (GES) développée initialement par l’ADEME et aujourd’hui portée par l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC). Explications. (suite…)

Fragilité croissante des associations : un rôle accru pour l’expert-comptable

En 2025, les associations font face à une fragilité financière croissante, rendant plus que jamais essentiel le rôle de l’expert-comptable, de l’alerte précoce à l’accompagnement vers la résilience. (suite…)

Régulation bancaire : l’expert-comptable, acteur clé du dispositif prudente européen

Des accords de Bâle III aux divers autres textes européens (MIF, EMIR, BRRD, etc.) le cadre réglementaire imposé aux banques européennes a continué de se renforcer à la lumière des derniers chocs économiques. Cette évolution est source de nombreux défis, tant pour les établissements bancaires que pour l’expert-comptable. (suite…)

Apprentissage : les documents comptables et financiers à transmettre à France compétences 

Depuis 2020, les organismes de formation par apprentissage (OFA) – anciennement CFA – doivent produire une comptabilité analytique et transmettre à France compétences les données nécessaires à l’analyse des coûts de l’apprentissage, conformément au cadre fixé par le Code du travail et l’arrêté du 21 juillet 2020. Retour sur les grands principes. (suite…)

Associations cultuelles : gare aux obligations réglementaires

Soumises à un cadre juridique complexe, les associations cultuelles doivent conjuguer liberté de culte, conformité réglementaire et transparence financière. Ce panorama vise à rappeler les obligations légales et comptables applicables, en identifiant les principaux points de vigilance. (suite…)

« Modernisation des états financiers » : quels impacts pour les associations ?

Le 4 juin dernier, le Conseil national de l’ordre des experts-comptables (CNOEC) a organisé un webinaire coanimé notamment par Rudy Jardot et Chakib Hafiani, qui a été suivi par près de 1 200 participants. Les questions les plus fréquemment posées servent de fil conducteur à notre article. (suite…)

Caractériser les fautes en cas d’insuffisance d’actif et d’interdiction de gérer

Les différentes réformes qu’a connues le droit des entreprises en difficulté, notamment en matière de responsabilité des dirigeants, ont contribué à modifier les procédures collectives qui ne doivent plus être complètement perçues comme une sanction, mais comme un outil de gestion permettant de sauvegarder ou de redresser les entreprises viables et de liquider dans les meilleures conditions possibles celles qui ne le sont pas. (suite…)

Associations et fondations : des enjeux décisifs pour des acteurs indispensables

Selon les estimations de la Commission européenne, l’ensemble des États membres de l’Union européenne compte 3,8 millions d’associations actives. Parmi celles-ci, la France compte, à elle seule, 1,3 million d’associations actives, soit le tiers. (suite…)

Le rapport financier des ONG : assurer redevabilité et traçabilité 

Gérer les finances d’une organisation non gouvernementale (ONG), c’est jongler entre réglementations françaises, règles locales des pays et exigences des bailleurs. Transparence, traçabilité et redevabilité des fonds ne sont pas de simples obligations : elles sont au cœur de la confiance et de l’efficacité des projets. Pour y parvenir, l’ONG doit encadrer ses partenaires, sécuriser ses processus et renforcer son contrôle interne. (suite…)

Obligations comptables des SCI

Infodoc-experts répondant désormais aussi aux questions comptables, ses équipes ont rédigé une note juridique et comptable sur ce sujet suscitant de nombreuses interrogations dans la pratique. (suite…)