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Comment sécuriser les documents électroniques et gérer les preuves digitales ?

Tous les acteurs de la vie économique opèrent désormais des processus digitaux. Mais quels services de confiance utiliser pour en garantir la sécurité technique et juridique ? (suite…)

La facture électronique en B2B : l’expert-comptable au cœur du dispositif

La facture électronique, plus qu’un outil de performance et d’économie de coûts, va devenir, en France, une obligation réglementaire pour les relations interentreprises (B2B). Elle implique des enjeux 1 considérables pour l’ensemble de l’écosystème économique : administration fiscale, clients, fournisseurs, éditeurs de solutions, plateformes privées et experts-comptables. (suite…)

Identité numérique professionnelle : un cadre juridique en construction

Que recouvre le terme d’identité numérique professionnelle ? Quel est le processus de construction et quelles sont les différences avec l’identité personnelle ? Et qu’en est-il des contours législatifs ? État des lieux. (suite…)

Transformation digitale du contrôle fiscal : vers la maturité ?

La dématérialisation des données et des échanges, amorcée il y a plus de trente ans, a ouvert la voie non seulement à une nouvelle organisation du travail à distance, que la période exceptionnelle que nous avons traversée a nettement renforcée, mais aussi et surtout à de nouvelles procédures d’établissement de l’impôt comme de son contrôle. Retour sur ces transformations. (suite…)

La présentation des passifs non courants en normes IFRS : une fenêtre sur le due process

L’amendement de l’IAS 1 modifiant la présentation des passifs non courants a suivi un parcours long et heurté. Au-delà des enjeux normatifs stricto sensu, celui-ci est également révélateur des caractéristiques du due process. (suite…)

Les normes IFRS et la pertinence de l’information comptable

La pertinence de l’information comptable est un principe essentiel du cadre IFRS. Si depuis près de dix années, la pertinence de l’information comptable est au centre des préoccupations de l’IASB, cette préoccupation est particulièrement vivace à la suite de la crise financière de 2008. (suite…)

Indemnités de fin de carrière : les points fondamentaux de l’évaluation de ce passif

À fin 2021, le montant cumulé des indemnités de fin de carrière des sociétés du CAC 40 atteignait 228,2 milliards d’euros, et la provision d’engagements de retraite représentait 5,6 % des capitaux propres des sociétés du CAC 40 1. Ces données chiffrées démontrent l’importance de ce passif dans l’information financière des sociétés, et les normes comptables se sont penchées également sur ce sujet en matière d’évaluation et de comptabilisation. (suite…)

Les nouvelles réglementations du marché de l’audit sont-elles utiles ?

Le marché de l’audit externe présente deux principales caractéristiques : la concentration du marché et son financement par les entreprises. Deux caractéristiques qui posent la question de la réglementation de ce marché. (suite…)

Retour sur la journée « arrêté des comptes et résultat fiscal de l’exercice 2022 »

La traditionnelle conférence du Club fiscal des experts-comptables sur l’arrêté des comptes et la détermination du résultat fiscal a eu lieu le 16 janvier 2023, en présentiel à Paris avec diffusion simultanée en visioconférence 1. Retour sur les points d’attention ou d’actualité soulevés lors de cette conférence, animée par Nicolas Sussan, Denis Van Strien et Hervé Kruger. Un exposé utilement complété d’une revue des points clés à connaître sur le plan social, animée par Mickaël Noullez. (suite…)

Améliorer l’information comptable et extra-comptable relative aux immatériels

En 2020, l’Association francophone de comptabilité (AFC) a pris l’initiative de créer des groupes de travail visant à soutenir la recherche sur des sujets d’actualité et à offrir aux chercheurs une nouvelle arène de coopération. Retour sur le sujet concernant l’information comptable et extra-comptable relative aux immatériels. Un défi commun pour les chercheurs et les normalisateurs. (suite…)