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L’un des principaux objectifs d’une entreprise qui s’aventure à l’international est de soutenir sa croissance de manière rentable. L’entreprise peut y activer une diversité de leviers en amont et en aval de sa filière. On peut notamment penser au développement de marchés plus vastes et plus lucratifs, à l’accès et à la sécurisation d’intrants à meilleurs coûts et de meilleure qualité, à l’exploitation des effets d’échelle, à la mobilisation de dispositions fiscales favorables. (suite…)

Importée des États-Unis, l’offre de personal assistant, ou assistant personnel, voire conseiller de confiance, est utilisée par les cabinets américains d’expertise comptable pour aider leurs clients à alléger les tâches administratives et leur permettre de se consacrer aux activités stratégiques. Étapes de la mise en place de cette méthodologie. (suite…)

Combien de fois le praticien doit-il reprendre son interlocuteur qui lui indique qu’il ne sera plus résident fiscal français s’il prévoit de ne plus résider plus de 183 jours par an en France ? Car rien n’est moins sûr ! En effet, la détermination de la résidence fiscale implique de répondre à plusieurs critères en droit français et en droit conventionnel. (suite…)

Il est possible de distinguer deux catégories de travailleurs internationaux :  les impatriés et les expatriés. L'impatrié est une personne qui devient résidente fiscale française à l'occasion de sa prise de fonction dans une entreprise établie en France et qui était domiciliée à l'étranger depuis plus de cinq ans avant son arrivée dans l'Hexagone. L'expatrié quant à lui, est une personne domiciliée en France qui part travailler à l'étranger. (suite…)

L’un des principaux objectifs d’une entreprise qui s’aventure à l’international est de soutenir sa croissance de manière rentable. L’entreprise peut y activer une diversité de leviers en amont et en aval de sa filière. On peut notamment penser au développement de marchés plus vastes et plus lucratifs, à l’accès et à la sécurisation d’intrants à meilleurs coûts et de meilleure qualité, à l’exploitation des effets d’échelle, à la mobilisation de dispositions fiscales favorables. (suite…)

L’intégration fiscale est applicable par tous les secteurs économiques. Elle nécessite que le groupe soit constitué de sociétés fiscalisées à l’impôt sur les sociétés et soit de nationalité française. Des règles spécifiques concernent les groupes composés de sociétés étrangères ou appartenant à l’espace économique européen (EEE). Le régime relève d’une option valable cinq ans et tacitement reconductible. Le formalisme est important et n’est pas neutre de conséquences. (suite…)

Une note technique a été rédigée par le CNOEC 1 afin d’exposer les dispositions comptables qu’il préconise d’observer lors des opérations de clôture des comptes 2023. (suite…)

La France comptait 146 200 entreprises exportatrices au 3e trimestre 2023, dont 80 % employaient moins de 20 salariés, selon les chiffres de France Diplomatie 1. Avec 1 259 projets d’investissement étrangers recensés, la France est, pour la quatrième année consécutive, le pays le plus attractif d’Europe pour les investisseurs étrangers. Néanmoins, l’Hexagone se situe toujours derrière l’Allemagne avec 280 000 sociétés exportatrices, l’Italie (205 000) et l’Espagne (185 000). Quels sont les objectifs à mettre en place et les leviers…

En raison de leur caractère d’assujetti et/ou de redevable partiel à la TVA, les sociétés holdings qui facturent des prestations d’assistance intragroupe sont susceptibles d’être assujetties à la taxe sur les salaires. L’année 2023 a enfin vu le juge de l’impôt remettre de l’ordre quant aux conditions permettant d’échapper à cet impôt. (suite…)

L’analyse ESG est devenue un élément essentiel lorsqu’il s’agit d’évaluer le rendement d’une entreprise. Le sigle ESG fait référence à trois notions, l’environnement, le social et la gouvernance. Les experts-comptables ont un rôle à jouer dans le respect de leur mise en place, à deux égards : intégrer une démarche de responsabilité sociétale dans leur propre activité et développer de nouveaux services auprès de leurs clients. (suite…)