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Comptabilisation de l’algorithme comme actif immatériel : aspects juridiques et fiscaux

À l’heure du web 3.0 1, les algorithmes sont au cœur de l’économie de l’attention 2 et devraient donc constituer une information comptable essentielle dans les comptes sociaux. Pourtant, leur comptabilisation en tant qu’actif immatériel pose un certain nombre de difficultés, en raison des limites liées à leur identification et à leur protection juridique. (suite…)

Les coulisses juridiques et comptables des équipes d’e-sport en France

L’e-sport, ou sport électronique, désigne la pratique compétitive du jeu vidéo, en ligne ou lors d’événements physiques, où s’affrontent joueurs et équipes sur des titres populaires comme League of Legends, Rocket League ou Fortnite1. En France, l’e-sport connaît une croissance fulgurante : des millions de Français s’y intéressent ou bien le pratiquent. Quelle forme prend la structure de ces équipes ? (suite…)

Les nouvelles règles de TVA sur les œuvres d’art

Depuis le 1er janvier 2025, les règles de TVA applicables à la vente d’œuvres d’art ont été largement révisées. Ce nouveau régime, bien que marqué par la suppression de certaines mesures avantageuses, propose une simplification et des conditions globalement plus favorables pour les professionnels du secteur. (suite…)

La génération Z dans les métiers du chiffre : un profil atypique ?

Combien d’articles véhiculent aujourd’hui des stéréotypes bien ancrés sur la génération Z ? Souvent dépeinte comme exigeante envers ses employeurs, mais prompte à quitter son poste au moindre obstacle, cette génération alimente de nombreuses idées reçues. Qu’en est-il vraiment ? Réponse avec l’enquête 1 menée auprès de 600 étudiants en formations comptable par l’Université de Montpellier 2. (suite…)

Les conséquences fiscales du décès d’un entrepreneur individuel

Le décès d’un entrepreneur individuel (EI) au cours de sa vie professionnelle ne constitue malheureusement pas une hypothèse d’école. Cet événement emporte des conséquences fiscales importantes, parfois mal maîtrisées en pratique. (suite…)

Renforcer la gouvernance des coopératives agricoles : l’apport des administrateurs indépendants

Le modèle de gouvernance actuel des coopératives, basé sur des agriculteurs élus, montre parfois ses limites et pourrait être renforcé par des compétences extérieures compte tenu des défis auxquels sont confrontés les coopératives agricoles. La nomination d’administrateurs indépendants serait-elle une solution pour professionnaliser et sécuriser la prise de décision ? (suite…)

Comprendre les enjeux comptables et fiscaux des cryptomonnaies

Les actifs numériques – et plus particulièrement les cryptomonnaies –, autrefois considérés comme un phénomène marginal, occupent aujourd’hui une place de plus en plus centrale dans l’économie mondiale. (suite…)

Les mouvements des sportifs professionnels : un défi contractuel et fiscal

Dans un monde où le sport professionnel est devenu une industrie globalisée, la mobilité des athlètes s’impose comme une donnée incontournable. Transferts internationaux, contrats de sponsoring transfrontaliers, compétitions à l’échelle mondiale : les sportifs de haut niveau naviguent dans un univers où les frontières s’effacent, mais où les cadres juridiques et fiscaux demeurent ancrés dans des réalités nationales. (suite…)

Financement des clubs sportifs : entre sponsoring, mécénat et crowdfunding 

Les clubs sportifs, qu’ils soient professionnels ou amateurs, font face à des besoins de financement croissants dans un contexte de compétition économique et de diminution des subventions publiques. Pour diversifier leurs ressources, beaucoup se tournent vers des leviers alternatifs tels que le sponsoring (ou parrainage sportif), le mécénat (don ouvrant droit à avantage fiscal) et le crowdfunding (financement participatif). (suite…)

La configuration des nouvelles professions à l’épreuve des mutations sociales

Jamais les frontières du travail n’avaient été aussi mouvantes. En une décennie, la diffusion massive du numérique, la transformation des modèles économiques et l’évolution des aspirations individuelles ont donné naissance à une constellation de nouveaux métiers. Métiers teintés par le numérique. (suite…)