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2871 articles répondent à vos critères.
Par Emmanuel Cohu
La révolution numérique a profondément recomposé la chaîne de valeur artistique, multipliant les modes de rémunération des créateurs et rendant la qualification fiscale et comptable de leurs revenus singulièrement complexe. Comment traiter les droits d’auteur, prestations de services et actifs immatériels ? (suite…)
Par Augustin Robert
La mission de l’expert-comptable ne relève pas d’une obligation légale, contrairement à celle du commissaire aux comptes. Elle découle du contrat conclu avec son client. Dans ce cadre, l’établissement d’une lettre de mission s’impose : au-delà de son caractère obligatoire, elle permet de définir précisément l’étendue de l’intervention et, par conséquent, d’encadrer la responsabilité de l'expert-comptable. (suite…)
Par Janin Audas
Le rôle de l’expert-comptable lors des missions de cession ou transmission d’entreprise est primordial. Il intervient, le plus souvent, en duo ou trio avec d’autres professionnels : avocat, conseil en transmission, en évaluation, en finances, notaires, commissaires aux comptes, etc.Décryptage 1. (suite…)
Le défaut de conseil des experts-comptables, mais aussi d’autres professions, alimente depuis de nombreuses années les cours de justice. Leurs décisions confortent et réaffirment de grands principes établis, notamment ceux relatifs à la nature de la responsabilité engagée, le périmètre de l’obligation de conseil, la qualité de l’information et le délai de prescription, comme l’illustre la sélection de récentes décisions jurisprudentielles suivantes. (suite…)
Par Maxime Delhomme
L’éminent juriste Planiol disait déjà en 1899 que le secret professionnel constitue le sujet d’études juridiques le plus ardu. La mise en œuvre pratique ne l’est pas moins. Il sera ici tenté de permettre à chaque expert-comptable 1 d’avoir, grâce à la réflexion préalable, les bons réflexes dans l’immédiateté des circonstances parfois déstabilisantes qui les requièrent, tels les interrogatoires. (suite…)
Deuxième FAQ CNCC/CNOEC sur la modernisation des états financiers : présentation des comptes annuels
Par Hubert Tondeur
Après une première série de questions-réponses consacrée aux modalités de première application du règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers, la CNCC et le CNOEC poursuivent l’accompagnement des professionnels à travers une nouvelle FAQ consacrée à la présentation des états financiers : nouveaux modèles de bilan et de compte de résultat, modalités de mise en œuvre des changements de présentation introduits dans l’annexe. (suite…)
Par Pierre Schmidt
Disposant de presque vingt ans de suivi en matière de sinistralité, l’assureur Verspieren peut constater que nombre de difficultés font l’objet d’un dénouement amiable plutôt que judiciaire, cette spécificité devant être prise en compte dans la vision globale des statistiques. Retour sur les principaux cas de mise en cause 1. (suite…)
Par Sophie Abiven
Si les détournements de fonds chez les clients engagent régulièrement la responsabilité civile professionnelle des experts-comptables, ceux commis en interne par leurs propres collaborateurs soulèvent une problématique assurantielle bien différente – et souvent méconnue. (suite…)
Par Francois Taquet
L’accès aux relevés bancaires est-il une évidence dans le cadre du contrôle ? La jurisprudence invite à nuancer cette idée, en distinguant le contrôle d’assiette de celui du travail dissimulé... (suite…)
Par Ludovic jourdren
Face à l’urgence de la durabilité, la filière ostréicole française doit adapter ses pratiques aux enjeux sociaux et environnementaux, offrant à la profession comptable l’opportunité de jouer un rôle clé dans cette transition et de renforcer son attractivité. (suite…)