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2628 articles répondent à vos critères.
Par Henri Leyrat
Le plan d’épargne retraite individuel (PERin) présente des points communs avec l’assurance-vie. Quelles sont les spécificités de ces deux produits d’épargne ? Applications pratiques et comparatifs. (suite…)
Par Maxime Chiche
Dans un monde où un investissement sans risque, disponible, et qui génère du rendement est devenu utopique, les produits structurés permettent de cibler un rendement tout en encadrant le risque. (suite…)
Par Bernard Gauriau
La question peut sembler dépourvue d’intérêt, tant la littérature 1 est abondante, la jurisprudence et la doctrine travaillistes fort connues sur le sujet. Pourtant, dans deux arrêts du 23 juin 2021 2, la chambre sociale de la Cour de cassation a réaffirmé une position adoptée par le passé relative à l’exercice par l’employeur de son pouvoir disciplinaire. (suite…)
Face au décalage entre le discours et les actes, il est proposé ici une véritable démarche coconstruite de contribution à la transformation durable. Elle passe par une refonte des principes, des outils et des modes de rémunération. Cette démarche a été présentée lors des premiers États généraux de la comptabilité extra-financière organisés par le CNOEC. (suite…)
Les plans d’épargne salariale, qui permettent de faire fructifier les revenus issus de l’épargne salariale et de bénéficier d’un régime fiscal de faveur, peuvent prendre des formes diverses selon les objectifs recherchés et la durée d’épargne envisagée. Plusieurs décrets récents sont venus préciser la réglementation en la matière. (suite…)
Votre bail commercial arrive à échéance ? Vous vous être accordés avec votre locataire sur le principe du renouvellement sans trouver un terrain d’entente sur le nouveau loyer. Sachez que vous-même, en tant que bailleur, ou votre locataire, pouvez vous désister de cet engagement en utilisant le droit d’option. (suite…)
Par Kada Meghraoui
Les NFT (non fungible tokens ou jetons non fongibles) attirent les collectionneurs et investisseurs. Basés sur la technologie blockchain, ces jetons numériques permettent d’acheter un objet virtuel (dessin, animation, morceau de musique…). Une révolution dans le marché du « crypto-art », mais quelles sont les implications fiscales et comptables ? (suite…)
Le nouvel avis n° 2022-04 du CNOEC présente deux aides qui viennent d’être instituées au profit des associations, jusqu’alors exclues du dispositif « coûts fixes ». (suite…)
Par Kada Meghraoui
Avec la loi de finances pour 2022, la fiscalité française encadrant les cryptomonnaies va évoluer. Le régime fiscal sur les plus ou moins-values liées aux monnaies virtuelles va donc être modifié. Tour d’horizon du régime fiscal actuel et indication des changements à venir en 2023. (suite…)
Par Catherine Orlhac
Les contrats d’assurance-vie dénoués et les contrats de capitalisation font l’objet de traitements différents en cas de décès. Décryptage. (suite…)