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Arrêts maladie et congés payés : quelles conséquences comptables pour la clôture des comptes ?

Une nouvelle note technique a été rédigée par le CNOEC afin d’actualiser les dispositions qui avaient été proposées s’agissant du traitement comptable des congés payés. (suite…)

Les kits missions du CNOEC, des outils au service de la profession

Le Conseil de l’ordre propose une collection de kits destinés à faciliter le développement et la mise en œuvre des missions au sein des cabinets d’expertise comptable. Chaque kit missions est composé d’un ensemble d’outils pour sensibiliser, préparer, mener et finaliser la mission dans le respect des règles professionnelles. (suite…)

Note technique« Solutions informatiques »

L’Autorité des normes comptables (ANC) a modifié le Plan comptable général (PCG) 1 afin de réviser l’ensemble des dispositions comptables relatives aux solutions informatiques. Une note technique, élaborée par le CNOEC 2, détaille les nouvelles règles applicables. (suite…)

Le traitement comptable et fiscal du footballeur professionnel en tant qu’actif incorporel

Les clubs professionnels, pour attirer les capitaux, misent sur leurs principales ressources : les joueurs. Ces derniers génèrent des revenus importants grâce à leurs performances sportives, au merchandising et aux transferts. Cependant, leur traitement en tant qu’actifs incorporels pose des questions complexes. La définition même des actifs incorporels est floue, bien que les joueurs soient maintenant inscrits à l’actif du bilan. (suite…)

La mission d’apport-attribution pour optimiser fiscalement et juridiquement la restructuration d’un groupe de sociétés

L’apport-attribution, connu également sous le terme de scission partielle, tire son origine de la pratique américaine « spin off ». Appréciée par les sociétés cotées pour ses avantages fiscaux, cette opération se révèle tout aussi intéressante pour les groupes de PME. (suite…)

Comment développer les compétences en durabilité dans la filière de l’expertise comptable ?

Il est urgent d’accélérer et d’amplifier l’enseignement de la durabilité dans les programmes des diplômes comptables supérieurs (DCS) pour former dès maintenant les futurs collaborateurs et experts-comptables aux compétences à venir. (suite…)

La lutte antidopage en France, première gagnante des Jeux de Paris 

Les JO représentent un moment clé pour les sportifs olympiques et paralympiques, et nécessitent une préparation intense. L’un des ressorts du succès est le programme antidopage, essentiel pour garantir une compétition équitable. C’est la mission de l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), autorité publique indépendante créée en 2006 pour définir et mettre en œuvre les actions de lutte contre le dopage. (suite…)

La gestion des revenus liés à l’image du sportif

L’image ! L’actualité porte à croire qu’elle pourrait, dans bien des cas, devenir plus importante que le sportif lui-même ! Comment gère-t-il ce droit à l’image et quelle est la monétisation qui en découle ? (suite…)

La mission du commissaire aux comptes auprès des associations et sociétés sportives

En France, on dénombre 1 300 associations sportives et sociétés sportives contrôlées par des commissaires aux comptes. Quel est leur rôle dans ce domaine ? (suite…)

Normalisation comptable et risque climatique : l’exemple de la prise en compte du carbone

La représentation des enjeux environnementaux en général et du risque climatique en particulier constitue un enjeu majeur d’information des parties prenantes de l’entreprise. Elle est très largement abordée sous l’angle du reporting extra-financier, ce dont témoigne par exemple la mise en place d’une instance dédiée, l’ISSB 1, par le normalisateur comptable international. Une représentation du risque climatique est aussi possible dans le cadre des normes de la comptabilité financière. (suite…)