Tous les articles

 

23 articles répondent à vos critères.

Compter et raconter pour révéler la valeur créée par le travail

Cet article vise à clarifier la notion de performance globale et sa mesure, au regard de la nécessaire et souhaitable mise en visibilité de la valeur générée par le travail. Force est de reconnaître qu’il s’agit d’un sujet d’importance au regard de l’actualité quotidienne des organisations, le travail (vivant) y semblant de plus en plus invisible 1. (suite…)

Comptabilisation des transactions faisant l’objet d’un acompte payé en devises

Le normalisateur comptable international (IASB) a publié en date du 8 décembre 2016 l’interprétation IFRIC 22 Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée dont l’objectif est de clarifier les modalités de comptabilisation des transactions faisant l’objet d’un acompte payé en devises. Cette interprétation qui serait d’application obligatoire à partir de l’exercice 2018, sous réserve de son adoption par l’Union européenne, pourrait conduire certaines entreprises à modifier leur pratique actuelle. (suite…)

Bourse PARC : coopération réussie entre profession comptable et chercheurs en sciences de gestion

Le Programme d’Aide à la Recherche en Comptabilité (PARC) est un dispositif de bourse d’étude doctorale, financé par le Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables (CSOEC). Il vise à aider des étudiants souhaitant s’engager dans une thèse en sciences de gestion, au sein d’un établissement d’enseignement supérieur français. (suite…)

Quelques aspects fondamentaux des lois anti-corruption américaines et françaises : du Foreign Corrupt Practices Act à Sapin II

Dans les années 70, certaines multinationales américaines accumulaient du cash qui servait en partie à financer illégalement des partis politiques étrangers ou à corrompre des agents publics étrangers, en vue d’obtenir ou de maintenir des parts de marchés. Le Congrès américain vota la loi FCPA en réaction à cette situation. (suite…)

Des sujets pour le mémoire du DEC

Voici une  nouvelle  liste de sujets possibles pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de  l’avertissement  publié en tête de  la première liste 1. (suite…)

Revenus immobiliers des associations : aspects fiscaux

Les organismes à but non lucratif adoptent des solutions variables pour la gestion de leur immobilier… sans toujours en mesurer les conséquences fiscales. (suite…)

Cession de l’immeuble par la SCI et cession de parts de SCI : quel régime fiscal ?

Le traitement fiscal de la plus-value constatée lors de la cession d’un bien immobilier par une SCI dépend du régime fiscal de la société, mais également de celui de ses associés. (suite…)

Sécuriser les conventions de forfait en jours des cadres autonomes

L’une des mesures emblématiques de la loi du 8 août 2016, dite loi Travail, est de permettre la sécurisation des conventions de forfait en jours des cadres autonomes. (suite…)

SCI : le cas de l’associé personne morale

Dans un groupe, les SCI sont le plus souvent constituées pour des raisons patrimoniales consistant en la détention et la gestion d’ensembles immobiliers (foncier, bâtiments) loués nus à d’autres entités (ex : filiales opérationnelles), pour réaliser leurs activités industrielles et commerciales. La spécificité ici réside dans le fait que les associés de la SCI sont des personnes morales passibles de l’impôt sur les sociétés (IS). (suite…)

Fonds agricole et bail cessible, avec ou sans l’autre

La Loi d’Orientation Agricole (dite LOA) 1 a créé deux instruments complémentaires : le fonds agricole et le bail cessible, voués à faciliter l’organisation et la transmission des exploitations. (suite…)