Tort Eric
Éric Tort, diplômé ESC Bordeaux (Kedge BS), est titulaire du diplôme d’expertise comptable (DEC), certifié IFRS, docteur en sciences de gestion (Paris I-Sorbonne) et habilité à diriger des recherches (HDR). Professeur des universités associé à l’IAE Lyon, il est membre du jury national du DEC et l’auteur de nombreux ouvrages et articles dans des revues professionnelles et académiques. Membre associé de Magellan finance, ses travaux portent notamment sur la normalisation comptable et l’information financière des sociétés cotées et non cotées. Actuellement Secrétaire Général, membre du Directoire d’une ETI industrielle, il dispose d’une expérience professionnelle de plus de 25 années en cabinet et en entreprise, dans des fonctions de direction en charge de l’administration et des finances.
Tous ses articles
VIEW ALL
mars 2024
Retour sur une décennie de recherche comptable en France avec une vision actualisée à partir d’une brève revue des publications et travaux comptables, et de celle de la politique de l’ANC en faveur de la recherche comptable. (suite…)
mars 2024
Dans le cadre de la journée « Arrêté des comptes 2023 » organisée par le CNOEC, le 17 janvier 2024, et consacrée le matin à la fiscalité et l’après-midi à la comptabilité, plusieurs intervenants se sont relayés en tribune afin de présenter les dispositions applicables à la clôture des comptes 1.…
janvier 2024
Dans les comptes consolidés établis selon le règlement ANC 2020-01, la mise en équivalence est prescrite pour la comptabilisation des entreprises sous influence notable. Dans les comptes individuels (PCG, art. 221-4), il est possible d’évaluer par équivalence les titres de sociétés contrôlées de manière exclusive. (suite…)
mars 2023
L’étude d’impact du pack consolidation IFRS (IFRS 10, 11 et 12 1), co-dirigée par François Lantin et éric Tort 2, s’inscrit dans le cadre du contrat de recherche signé en 2017 entre l’ANC et l’iaelyon de l’université Jean-Moulin-Lyon 3. Les travaux ont donné lieu d’une part à l’émission d’un rapport de 107 pages…
janvier 2023
Depuis 2005, les sociétés européennes cotées sur des marchés réglementés ont l’obligation d’établir des comptes consolidés en IFRS. En revanche, les entreprises françaises cotées sur des marchés non réglementés 1, tels qu’Euronext Growth (anciennement Alternext), ont la possibilité d’opter pour le référentiel français de consolidation. (suite…)
novembre 2022
La réglementation comptable française et internationale (PCG, art. 211-7 et IAS 2, § 6) définit, de manière convergente, un stock comme un « actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l’activité, ou en cours de production pour une telle vente, ou destiné à être consommé dans le…
octobre 2022
Retour sur une sélection des principaux sujets traités par l’IFRS IC, lors des réunions des années 2020 et 2021 1, relatifs à l’application de la norme IFRS 16 sur les contrats de location. (suite…)
septembre 2022
Le règlement ANC 2020-01 sur les comptes consolidés, applicable aux exercices ouverts à partir du 1er janvier 2021, a introduit plusieurs changements. Quelles sont les principales évolutions des méthodes comptables « groupe » ? (suite…)
juillet 2022
Le point sur les principales règles comptables et juridico-fiscales applicables aux opérations de fusion entre sociétés sœurs détenues entièrement par une même entreprise. (suite…)
juin 2022
Retour sur les précisions et évolutions apportées, au cours des dernières années, par les normalisateurs comptables (ANC, IFRS IC), le régulateur (AMF) et la doctrine comptable (CNCC/CNOEC) concernant l’évaluation et la comptabilisation des engagements de retraite. (suite…)
avril 2022
Lors du webinaire du 10 mars 2022, organisé par la commission comptable du CNOEC présidée par Hubert Tondeur, nous avons présenté les points saillants du règlement ANC 2020-01 sur les comptes consolidés applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Retour sur cet événement qui a réuni 500…
janvier 2022
Comment faire la différence entre le traitement comptable des opérations de fusion et les règles françaises de consolidation ? La frontière est parfois ténue. Décryptage. (suite…)
novembre 2021
Retrouvez le traitement comptable des subventions d’investissement en règles françaises (PCG) et internationales (IFRS). Synthèse. (suite…)
juin 2021
La loi de finances pour 2021 a introduit une mesure fiscale optionnelle et temporaire pour les opérations de lease-back – ou cession-bail – réalisées entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2023, visant à permettre l’étalement de la taxation de la plus-value de cession. Quel est leur traitement…
février 2021
Focus sur les tests de pertes de valeur applicables aux actifs incorporels et corporels à l’exclusion ainsi des dépréciations des actifs financiers 1 et des actifs circulants (stocks, créances 2). Rappel des principales dispositions relatives aux règles françaises et internationales et retour sur les recommandations et observations de l’ANC et…
janvier 2021
L’Autorité des marchés financiers a émis des recommandations au cours de la période 2016-2020 en vue de l’arrêté des comptes en IFRS des sociétés cotées. Focus sur les préconisations concernant les nouvelles normes d’application obligatoire à compter de 2018 et 2019, à savoir, les normes IFRS 9, 15 et 16.…
juin 2020
Selon IFRS 16 (§. 26), l’évaluation initiale de la dette locative est effectuée, à la date d’effet du contrat, sur la base de la valeur actualisée des loyers. Pour ce faire, il y a lieu de prendre en considération trois éléments principaux : le taux d’actualisation, le montant des loyers…
mai 2020
En cours d’homologation, le nouveau règlement ANC n° 2020-01 du 6 mars 2020 relatif aux comptes consolidés vient d’être publié par l’ANC 1 pour une application à compter des exercices ouverts au 1er janvier 2021. Nous présentons ici les principales modifications apportées par rapport au projet de règlement soumis à consultation…
mars 2020
Un nouveau règlement relatif aux comptes consolidés applicable aux personnes morales de droit privé devrait être publié prochainement par l’ANC avec application prévue à compter des exercices ouverts au 1er janvier 2021. Ce règlement vise à unifier en un seul règlement sur les comptes consolidés, les trois règlements sectoriels précédents…
janvier 2020
Cette rubrique vise à présenter des propositions de thématiques pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
octobre 2019
Cette rubrique vise à présenter des propositions de thématiques pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
septembre 2019
Au-delà de son aspect réglementaire, le tableau de flux de trésorerie est un outil d’analyse permettant d’apprécier la situation financière de l’entreprise. L’établissement de ce tableau n’est pas si aisé et des différences existent selon le référentiel applicable (IFRS ou CRC 99-02). Voici un focus sur les principales règles d’établissement…
avril 2019
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
février 2019
IAS 37 traite de la comptabilisation et de l’information à fournir pour les provisions, les passifs et actifs éventuels hormis quelques exceptions. Depuis le règlement CRC 2000-06 du 7 décembre 2000 relatifs aux passifs, le PCG est globalement en cohérence avec IAS 37 s’agissant du traitement comptable des provisions et…
janvier 2019
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
décembre 2018
Les réglementations comptables (CRC 99-02 et IFRS) prescrivent, de manière assez convergente, la comptabilisation d’Impôts Différés (ID) dans les comptes consolidés. Quelques difficultés techniques peuvent apparaître dans diverses situations comme en présence de reports fiscaux déficitaires en avant ou en arrière, de dispositifs fiscaux spécifiques (intégration fiscale, suramortissement fiscal, etc.)…
novembre 2018
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
octobre 2018
L’ESMA a publié, en avril dernier, le 22e extrait de sa base de données recensant les décisions des régulateurs relatives à l’application des IFRS 1. Nous avons sélectionné à partir de la liste des décisions publiées le 19 avril 2018, cinq d’entre-elles portant sur différentes problématiques de présentation et de…
septembre 2018
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
juin 2018
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
mai 2018
Pour l’Insee, un groupe de sociétés est une entité économique formée par un ensemble de sociétés soit contrôlées par une même société, soit cette société contrôlante. Ces sociétés sont liées entre elles par des liens de contrôle et d’intérêts communs. Pour traduire ces liens, bien que chaque société soit distincte…
mai 2018
L’ESMA a publié, en octobre dernier, le 21e extrait de sa base de données recensant les décisions des régulateurs européens relatives à l’application des IFRS. Nous avons sélectionné celles relatives aux normes de consolidation, à savoir IFRS 10, 11 et 12. Parmi les dix décisions recensées, nous reprenons huit d’entre…
avril 2018
Cette rubrique vise à présenter des propositions de sujets pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. Ces propositions doivent être lues à la lumière de l’avertissement publié en tête de la première liste 1 auquel le lecteur est invité à se reporter. (suite…)
février 2018
Nous présentons les diplômes et certificats permettant d’accéder aux métiers d’expert-comptable et de commissaire aux comptes. Nous invitons les lecteurs de la RFC intéressés par ces sujets à se tenir informés de la révision en cours des programmes des examens comptables susceptible de modifier le contenu des diplômes et certificats…
novembre 2017
Cet article vise à présenter une brève synthèse des règles comptables françaises et internationales applicables aux contrats de location. (suite…)
octobre 2017
Depuis son entrée en vigueur au 1er janvier 2000, le règlement CRC 99-02 a fait l’objet d’évolutions avec notamment, deux modifications importantes : l’actualisation en 2006, suite au règlement ANC 2005-10 et la modification du traitement des goodwills en 2016 et de la méthode dérogatoire en 2017, suite aux règlements…
juillet 2017
Dans les sociétés de capitaux sous forme de SA, SCA et SAS, l’Attribution Gratuite d’Actions (AGA) est possible pour les salariés ou certains catégories d’entre eux et pour la plupart des dirigeants mandataires sociaux 1 (sous certaines conditions, dans les sociétés cotées 2). (suite…)
juin 2017
L’objectif de cet article est d’examiner le financement par cession de créances et d’actifs, susceptible de se traduire par une décomptabilisation des éléments correspondants du bilan, selon le référentiel comptable applicable. (suite…)
avril 2017
Dans un groupe, les SCI sont le plus souvent constituées pour des raisons patrimoniales consistant en la détention et la gestion d’ensembles immobiliers (foncier, bâtiments) loués nus à d’autres entités (ex : filiales opérationnelles), pour réaliser leurs activités industrielles et commerciales. La spécificité ici réside dans le fait que les…
mars 2017
L’objet de cet article est de mettre l’accent sur quelques divergences de traitement pouvant exister dans les comptes individuels et consolidés, en règles françaises et internationales, concernant certaines contributions et crédits d’impôt 1. A cet égard, nous nous proposons ici d’examiner successivement deux contributions (C3S et CET) et deux crédits…
février 2017
Dans la perspective de la clôture des comptes 2016, nous revenons ici sur les principaux changements apportés au traitement comptable des actifs incorporels et corporels par les règlements ANC 2015-06 et 2015-07, à savoir : le mali technique de fusion, le goodwill en consolidation, les dépréciations d’actif et le fonds…
décembre 2016
Cet article vise à synthétiser les méthodes de mise en équivalence appliquées dans les comptes individuels et consolidés en référentiel français et international 1. (suite…)
octobre 2016
Depuis l’application au 1er janvier 2005 du référentiel comptable international dans les sociétés cotées, l’AMF publie chaque année ses recommandations en vue de l’arrêté des comptes en IFRS des sociétés faisant appel public à l’épargne (APE). Il est proposé ici de s’intéresser à celles émises au cours de la période…
juin 2016
L’option pour le régime d’intégration fiscale visé par l’article 223 A et suivants du CGI peut entraîner certaines conséquences en matière d’impôts différés dans les comptes consolidés, établis selon le règlement CRC 99-02 : opérations intra-groupe, déficits fiscaux et compensation des impôts différés dans le cas d’un groupe fiscal intégré.…
avril 2016
Traitement dans les comptes annuels et dans les comptes consolidés (suite…)
février 2016
Les coûts de dossier liés aux Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) de médicaments sont susceptibles d’être inscrits à l’actif en immobilisations incorporelles et amortis selon leur durée réelle d’utilisation à compter de leur délivrance. (suite…)
novembre 2015
Cet article traite des aspects comptables et fiscaux d’une cession intragroupe d’un contrat de Crédit-Bail Immobilier (CBI), entre sociétés soumises à l’IS et appliquant les règles comptables françaises. (suite…)
septembre 2015
Face à une profession comptable libérale de l’ordre de 20 000 experts-comptables en France, le nombre de titulaires du diplôme d’expertise comptable en entreprise est estimé à un chiffre équivalent de l’ordre de 20 000 professionnels 2. Autrement dit, on peut considérer qu’environ 50 % des professionnels comptables quittent le cabinet…
juin 2015
Depuis leur entrée en vigueur en 2005, les IFRS ont fait l’objet d’un nombre important de publications de livre 1 dont nous présentons ici une sélection indicative d’une vingtaine d’ouvrages récents 2. Cette liste est évidemment non exhaustive et limitée aux parutions intervenues sur la période 2012-2014. (suite…)