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36 articles répondent à vos critères.

Bonnets rouges, Sans-culottes, Gilets jaunes… Quand les oies cacardent ! (1ère partie)

Il y a un an, les « Gilets jaunes » manifestaient leur mécontentement sur les ronds-points après l’annonce de l’augmentation de la taxe sur les carburants. Ils perpétuaient ainsi une tradition française d’expression du non-consentement à l’impôt. Le présent article, publié sous forme d’un feuilleton en trois épisodes, évoquera l’histoire de l’impôt à travers les révoltes fiscales qui ont émaillé notre histoire. (suite…)

L’abandon de compte courant d’associé sous le signe du Phénix

Dans la majorité des sociétés figurent des comptes courants d’associés, personnes morales ou physiques, qu’elles soient civiles ou commerciales. Leur fonctionnement est encadré par de nombreux textes et l’étude de ceux-ci est trop vaste pour un seul article. Nous limiterons notre réflexion aux comptes courants ouverts dans les petites sociétés commerciales, industrielles ou artisanales au nom de personnes physiques. Nous terminerons notre étude en examinant la faculté qu’ont certains comptes courants abandonnés à se régénérer, tel le Phénix ressurgissant de…

2019… l’année du prélèvement à la source… du Brexit… et du cochon

Le temps est un paramètre essentiel dans la vie des professionnels du chiffre et leur vocabulaire abonde de mots ou d’expressions liés à celui-ci : exercice 1 comptable, échéance fiscale, délais, dead line, prorata temporis, coût horaire, temps de travail, 35 heures, RTT, agenda, calendrier… Pour cette nouvelle année, intéressons-nous au temps et au calendrier. (suite…)

Vauban, père de la dîme royale, ancêtre de l’impôt sur le revenu

Sébastien Le Prestre, marquis de Vauban (1633-1707) est connu comme un  ingénieur et architecte militaire exceptionnel. Son incontestable talent de bâtisseur de citadelles ne lui ouvre pas pour autant les colonnes de la RFC. Cependant, Vauban révèle son éclectisme dans plusieurs textes regroupés dans un recueil intitulé : « Mes Oisivetés ou ramas de plusieurs mémoires sur différents sujets ». (suite…)

Une hirondelle ne fait pas le printemps… mais fait espérer des jours meilleurs

Les cinq ordonnances réformant le code du travail visent notamment à simplifier le dialogue social et à sécuriser les relations de travail. Nous replacerons cette heureuse initiative dans son contexte historique et rappellerons les dispositions de la Constitution permettant au Gouvernement de légiférer par ordonnance. Nous nous intéresserons plus précisément aux dispositions relatives à l’instauration d’un barème fixant les indemnités en cas de licenciement abusif. (suite…)

Montrez-vous prudent comme les serpents !

A l’occasion du dossier sur la fraude 1, nous avions relevé que les TPE étaient probablement tout autant victimes de fraudes que les entreprises plus importantes. Toutefois, dans les TPE, les détournements restent le plus souvent confidentiels. L’expert-comptable, conseil de ces entités, se sent probablement moins concerné par la qualité du contrôle interne que le commissaire aux comptes, présent dans des entités souvent plus importantes. C’est un tort. (suite…)

La propriété commerciale… le syndrome du coucou

Le coucou a la réputation de faire son nid dans celui déjà fabriqué par un autre oiseau. De la même façon, le locataire titulaire d’un bail commercial acquiert une propriété incorporelle au titre d’un local dont il n’est pas propriétaire. (suite…)

Les associations, les bénévoles, le chameau et l’oasis

Il existe 1,3 million d’associations actives qui œuvrent dans des domaines très variés. Leur poids économique n’est pas négligeable. Animées par des bénévoles altruistes, elles créent du lien social. Malheureusement certaines d’entre-elles, sans être des “associations de malfaiteurs“, sont déviantes par rapport à l’esprit de la loi. (suite…)

L’indélicatesse du renard

Les médias se font régulièrement l’écho de fraudes dont sont victimes les entreprises : détournements de fonds, escroqueries, cyberattaques. Les professionnels du chiffre doivent être avertis des techniques de fraude utilisées 1 et vigilants à identifier les situations propices à un détournement. Si l’entreprise cliente peut être la victime d’une malversation, l’expert-comptable peut en subir des dommages collatéraux en étant suspecté d’insuffisance professionnelle 2. (suite…)

Du coq à l’âne

Du haut du clocher, le coq bienveillant domine le village. Il s’adapte au vent qui tourne. Cet animal, symbole de la France, pourrait être celui des dirigeants qui œuvrent à la réussite d’une entreprise, qu’elle soit lucrative ou non. Cependant, la notion de dirigeant mérite un éclairage particulier. En effet, le terme recouvre des situations très diversifiées, allant des mandataires sociaux aux entrepreneurs individuels. (suite…)