Assurance-vie : la clause bénéficiaire démembrée

Marie-Helene Poirier
Directrice juridique et fiscale

Le démembrement, qui prend une part toujours croissante dans la gestion et la transmission de patrimoine, intéresse l’assurance-vie à deux titres :
• d’une part, il autorise la modulation dans le temps de l’attribution des capitaux, en permettant de prendre en compte différentes contraintes, tels que les risques liés au jeune âge des bénéficiaires ou leurs besoins spécifiques de complément de revenus ; il se traduit dans ce cas par la rédaction d’une clause bénéficiaire démembrée,
• d’autre part, le démembrement couplé à l’assurance-vie permet de faire un remploi optimisé de capitaux démembrés, en conciliant la mise à disposition de revenus de l’usufruitier et les intérêts à long terme du nu-propriétaire ; il prend alors la forme d’une souscription démembrée.




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