Tous les articles

Gestion du prix de modèle (suite…)

L’analyse quantifiée du capital immatériel est le meilleur outil pour guider les entrepreneurs sur le chemin de la croissance, de la rentabilité et de la valeur. (suite…)

La pratique de l’évaluation se trouve aujourd’hui confrontée à deux évolutions doctrinales qui conduisent à se reposer un certain nombre de questions élémentaires 1. (suite…)

Dernier né des “cadres de référence“ de reporting d’entreprise, le Rapport Intégré promu par l’International Integrated Reporting Council (IIRC), se veut être une réponse à la demande grandissante d’informations de type extra-financier émanant des différentes parties prenantes de l’entreprise. Si cette demande existe, il faut toutefois garder en tête que les besoins informationnels des différentes parties prenantes ne sont pas forcément identiques et convergents. (suite…)

Force est de constater qu’à ce jour, la reconnaissance des immatériels au bilan des entreprises se réalise dans un contexte très restreint qu’est l’exercice d’allocation du prix d’acquisition (PPA 1) dans le cadre d’un regroupement d’entreprise (norme IFRS et règl. CRC 99-02). Cependant, même à cette occasion, les actifs immatériels n’expliquent pas la majorité du prix payé. (suite…)

La loi 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron, a introduit l’article L 631-19-2 dans le code de commerce au chapitre 1er du titre III du livre VI traitant du redressement judiciaire permettant d’organiser la cession forcée des droits sociaux détenus par les associés majoritaires de la société mise en redressement judiciaire, au bénéfice des personnes qui se sont engagées à exécuter le projet de plan de redressement. (suite…)

Si, pour la majorité des ménages modestes, le patrimoine immobilier se limite à la seule résidence principale et ne requiert pas d’évaluation, il n’en est pas de même pour les plus aisés ou les professionnels, confrontés dans diverses situations à la nécessaire et objective évaluation de leurs actifs. Après un bref rappel des méthodes employées, sera déclinée la variété des intervenants potentiels qui garantiront à leur mandant les meilleures pratiques professionnelles. (suite…)

Un colloque de la Compagnie Nationale des Experts-Comptables de Justice (CNECJ):Dans la lignée des réflexions du Club des juristes 1, les experts de justice ont approfondi des pistes afin d’éviter l’écueil de la perte de chance, comme point d’ancrage du raisonnement des magistrats 2. (suite…)

Dans le numéro 484 de février 2015 de la RFC, le dossier spécial “Patrimoine et dirigeants“ a notamment évoqué certains schémas impliquant des cessions d’usufruit temporaire de titres de société à prépondérance immobilière, en abordant la problématique de la valorisation de ces usufruits temporaires. Nous revenons sur cette problématique complexe, comme l’ont montré les différents points de vue divergents qui se sont exprimés, au regard de ses éventuelles conséquences fiscales. Il convient pour cela de rappeler la position de l’administration…

Après la publication de la norme IFRS 13 sur l’évaluation à la juste valeur, l’IASB a été interrogé sur la manière d’évaluer la juste valeur de titres cotés lorsqu’ils confèrent à l’entité détentrice le contrôle, le contrôle conjoint ou l’influence notable, sur l’entité émettrice de ces titres. Dans cette circonstance, la juste valeur ne peut-elle pas inclure un surprix (par exemple une prime de contrôle) au-delà de l’évaluation au cours de bourse ? L’IASB a publié en septembre 2014 un…