Problématiques comptables et fiscales liées à la détention d’œuvres d’art

L’acquisition d’œuvres d’art par une entreprise ne constitue pas une opération fréquente sauf pour celle dont l’objet est le négoce de tels éléments. Toutefois la volonté du législateur de soutenir le marché de l’art, notamment par des incitations fiscales, ou l’attrait d’un dirigeant, préférant la contemplation d’un tableau à celle de l’évolution d’un indice boursier, peut conduire une entreprise à acquérir des œuvres. Leur détention par une entreprise, non marchand d’objets d’art, n’est donc pas un acte anormal de gestion, mais un investissement risqué, en raison d’une liquidité réduite du marché. Un tel placement peut procurer une excellente rentabilité et/ou constituer un vecteur de communication interne ou externe. Ainsi, la Deutsche Bank se trouve aujourd’hui à la tête d’une collection de 50 000 œuvres d’art, essentiellement d’artistes modernes et contemporains, exposées dans ses locaux. L’institution financière allemande se sert de l’art comme d’un outil de gestion pour ses relations avec les salariés et clients 1.
L’objet de cet article est d’aborder les problématiques liées au traitement comptable et fiscal des œuvres détenues par des entités n’exerçant pas l’activité de marchand d’objets d’art 2.