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2576 articles répondent à vos critères.
Par Fabien Cleuet
Quel expert-comptable ou dirigeant d’entreprise n’a pas vécu cette situation où un client ou un confrère est empêtré dans un projet informatique qui tourne mal ? Comment régler les litiges liés au numérique ? (suite…)
Le sujet de mai 2021 se présentait sous la forme d’un questionnaire à réponse courte comportant 20 questions, réparties égalitairement entre l’expertise comptable et le commissariat aux comptes. (suite…)
Par Claude Cazes
Le choc économique mondial déclenché par la pandémie de la Covid-19 a été soudain et violent. Après une récession majeure en 2020, les premiers succès de la campagne de vaccination laissent entrevoir un retour rapide de la croissance. Reste à mesurer l’impact de ce choc externe sur le prix des entreprises non cotées, notamment les PME, en France et dans la zone euro. (suite…)
Par Eric Tort
La loi de finances pour 2021 a introduit une mesure fiscale optionnelle et temporaire pour les opérations de lease-back – ou cession-bail – réalisées entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2023, visant à permettre l’étalement de la taxation de la plus-value de cession. Quel est leur traitement comptable en règles françaises et internationales ? (suite…)
Par Odile Barbe
Les divergences fiscalo-comptables en matière d’assurance concernent à la fois les primes versées et les indemnités reçues. Elles dépendent de la nature des risques couverts et du bénéficiaire désigné. (suite…)
Le cadre légal et réglementaire des systèmes de caisse connaît plusieurs évolutions. La DGFiP 1 a publié, fin décembre 2020, une nouvelle version de son instruction fiscale sur les obligations de certification (BOI-TVA-DECLA-30-10-30 du 30/12/2020). En outre, la vérification de la détention des certificats ou attestations constitue l’un des points de contrôle du nouvel examen de conformité fiscale. (suite…)
Par Jean Saphores
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Les années 2010 ont connu la généralisation de la dématérialisation des déclarations fiscales et sociales. Les années 2020 seront celles du document électronique et de la numérisation des processus. Pour les entreprises, l’enjeu principal des trois prochaines années est la mise en place de la facture électronique. (suite…)
Légalisée en France et en Europe, avec la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, la signature électronique est un procédé technique qui permet à la fois d’identifier le signataire d’un document, et de s’assurer que le document n’a pas subi de modification à la suite de la signature. (suite…)
Par Francois Rodrigo
Comme souvent dans l’univers numérique, les acronymes sont légion. Retrouvez les termes et sigles utilisés dans notre dossier, issus du Guide de la dématérialisation édité par le CSOEC. (suite…)
Par Jean Saphores
L’évocation de la dématérialisation faisait, jusqu’alors, référence aux téléprocédures. Désormais, un autre enjeu prend le relais, celui de la dématérialisation des documents sous la forme « original électronique » ou document électronique. Il est parfois appelé « document immatériel » par les spécialistes de l’archivage. (suite…)