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2576 articles répondent à vos critères.
Par Abdoullah Lala
Le choc de la crise sanitaire de 2020, brutal et violent, a ébranlé l’ensemble des économies, provoquant une déstabilisation sans précédent de tous les secteurs d’activité. Les territoires ultramarins n’ont pas été épargnés. Pour les accompagner dans leur reconstruction économique, la profession comptable s’est fortement mobilisée. Détail des mesures et dispositifs mis en place avec les pouvoirs publics. (suite…)
Par Francois Taquet
Subir ou agir ? Telle était la question posée dans la RFC de novembre avec la publication d’un premier volet sur le contrôle Urssaf, où avaient été traitées les vérifications que devait opérer le cotisant ou son conseil s’agissant de l’avis de contrôle ou du déroulement de la vérification. La suite dans ce numéro, avec la procédure contradictoire, la mise en demeure et la saisine de la commission de recours amiable. (suite…)
Par Carole Adam
Le CNOEC a imaginé, à l’occasion du 77e Congrès, à quoi pourrait ressembler le cabinet de demain. Un lieu construit autour de quatre espaces distincts : un espace de travail, un espace de détente, une salle de réunion et un espace d’accueil du client. Immersion dans cet environnement adapté aux enjeux sociétaux, avec des consultants en marketing et des conseillers en image. (suite…)
Par Michel Debruyne
L’esprit de la loi Pacte est né aux États-Unis, il y a une dizaine d’années, lorsque des firmes américaines ont décidé d’ajouter à leur raison sociale un purpose, une finalité particulière 1. Le concept de l’entreprise à mission s’est alors imposé en France après la publication du rapport Notat-Senard 2 début 2018. La loi Pacte du 22 mai 2019 et son décret d’application du 2 janvier 2020 ont officialisé ce statut. (suite…)
Par Eric Tort
La réglementation comptable française et internationale (PCG, art. 211-7 et IAS 2, § 6) définit, de manière convergente, un stock comme un « actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l’activité, ou en cours de production pour une telle vente, ou destiné à être consommé dans le processus de production ou de prestation de services, sous forme de matières premières ou de fournitures ». (suite…)
Par Marie Kieffer
L’autorité des normes comptables (ANC) a publié en septembre 2022 un document présentant les objectifs des comptes annuels afin de préciser les principes que cet organisme prend en considération pour ses travaux de normalisation. (suite…)
Par Francois Taquet
Les toutes dernières statistiques de l’Urssaf caisse nationale, en matière de contrôle, sont implacables : l’institution a mené plus de 70 000 actions de vérification en 2021, soit deux fois plus que le fisc, et 70 % des contrôles aboutissent à une régularisation. Le cotisant ou le cabinet d’expertise comptable doit-il subir ou peut-il agir ? Comment contester une procédure de vérification ? Éclairage. (suite…)
Le droit au renouvellement est le droit pour le preneur de voir son bail renouvelé ou, à défaut, d’obtenir une indemnité d’éviction (propriété commerciale). D’où l’importance de maîtriser toutes les règles des conditions du droit au renouvellement pour négocier au mieux l’issue de ses baux. (suite…)
En Allemagne, la profession du chiffre est représentée par deux catégories de professionnels, Steuerberater et Wirtschaftsprüfer, correspondant respectivement aux fonctions de conseiller fiscal et de commissaire aux comptes. L’exercice de ces deux professions est très orienté sur la fiscalité. Le titre d’expert-comptable n’existe pas en Allemagne au sens où nous l’entendons en France. (suite…)
Les dispositions comptables françaises relatives aux stocks ne recèlent, en principe, pas de difficultés particulières. Toutefois, quelques opérations sont susceptibles de générer des interrogations. (suite…)