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Les normes IFRS et la pertinence de l’information comptable

La pertinence de l’information comptable est un principe essentiel du cadre IFRS. Si depuis près de dix années, la pertinence de l’information comptable est au centre des préoccupations de l’IASB, cette préoccupation est particulièrement vivace à la suite de la crise financière de 2008. (suite…)

Retour sur la journée « arrêté des comptes et résultat fiscal de l’exercice 2022 »

La traditionnelle conférence du Club fiscal des experts-comptables sur l’arrêté des comptes et la détermination du résultat fiscal a eu lieu le 16 janvier 2023, en présentiel à Paris avec diffusion simultanée en visioconférence 1. Retour sur les points d’attention ou d’actualité soulevés lors de cette conférence, animée par Nicolas Sussan, Denis Van Strien et Hervé Kruger. Un exposé utilement complété d’une revue des points clés à connaître sur le plan social, animée par Mickaël Noullez. (suite…)

Indemnités de fin de carrière : les points fondamentaux de l’évaluation de ce passif

À fin 2021, le montant cumulé des indemnités de fin de carrière des sociétés du CAC 40 atteignait 228,2 milliards d’euros, et la provision d’engagements de retraite représentait 5,6 % des capitaux propres des sociétés du CAC 40 1. Ces données chiffrées démontrent l’importance de ce passif dans l’information financière des sociétés, et les normes comptables se sont penchées également sur ce sujet en matière d’évaluation et de comptabilisation. (suite…)

Améliorer l’information comptable et extra-comptable relative aux immatériels

En 2020, l’Association francophone de comptabilité (AFC) a pris l’initiative de créer des groupes de travail visant à soutenir la recherche sur des sujets d’actualité et à offrir aux chercheurs une nouvelle arène de coopération. Retour sur le sujet concernant l’information comptable et extra-comptable relative aux immatériels. Un défi commun pour les chercheurs et les normalisateurs. (suite…)

Entrepreneur individuel à l’IR ou à l’IS : traitements fiscal et comptable de la rémunération et du changement de régime

Le CNOEC a adressé à la profession un mail consacré à la comptabilisation de la rémunération de l’entrepreneur individuel (EI) imposé à l’IR. En complément, un avis fiscal et comptable plus détaillé vient d’être publié, lorsque l’EI souhaite opter pour son assujettissement à l’IS. (suite…)

Et si on valorisait le potentiel RSE en « compte 207 fonds commercial » ?

La comptabilisation du potentiel RSE en compte 207 contribuerait non seulement à valoriser les pratiques RSE des entreprises, et notamment des PME, mais aussi à légitimer le conseil RSE prodigué en amont par les experts-comptables. (suite…)

Les nouvelles réglementations du marché de l’audit sont-elles utiles ?

Le marché de l’audit externe présente deux principales caractéristiques : la concentration du marché et son financement par les entreprises. Deux caractéristiques qui posent la question de la réglementation de ce marché. (suite…)

Vers une comptabilité des actifs numériques 4.0 ?

Une organisation autonome décentralisée (DAO) est un concept novateur qui utilise la technologie blockchain pour permettre à une communauté de gérer de manière autonome un projet ou une entreprise. Sa mise en place nécessite de surmonter nombre de défis juridiques, comptables et fiscaux. (suite…)

L’histoire de la comptabilité comme champ de recherche

Après une esquisse de l’histoire de la recherche comptable en France, quelques aspects de l’histoire de la comptabilité sont présentés – avant de souligner les liens avec l’Ordre des experts-comptables. (suite…)

La recherche comptable au service du résultat fiscal

Le système actuel de connexion comptabilité-fiscalité fonctionne, mais il présente des imperfections : il n’est pas pleinement satisfaisant en cas de divergences fiscalo-comptables, car il procure une insécurité et génère, pour les entreprises et l’État, des coûts de suivi ou d’erreur non négligeables, et il n’est pas adapté pour supporter un nombre trop important de ces divergences. (suite…)