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L’année 2023 a été marquée par la normalisation comptable dite de durabilité. Elle a ainsi vu la publication des normes IFRS Sustainability 1 et 2 de l’ISSB 1, l’adoption des actes délégués des ESRS 2, intégrées dans la CSRD, et leur transposition en droit français 3. Ces avancées vont modifier la configuration de l’économie mondiale dans l’avenir, en intégrant la prise en compte d’enjeux de durabilité dans les décisions liées aux entreprises. (suite…)
Par Francois Taquet
Tous les cabinets d’expertise comptable ont été confrontés à des mises en demeure délivrées par les Urssaf… Quels sont ces documents ? Doivent-ils répondre à un contenu précis ? Peut-on obtenir leur annulation ? (suite…)
Par Jeanne Amar
La transparence : une condition nécessaire à la réorientation des investissements vers une économie bas carbone, mais pas suffisante. Quels sont les déterminants qui influencent la transparence climatique des firmes européennes ? (suite…)
Par Eric Tort
Dans le cadre de la journée « Arrêté des comptes 2023 » organisée par le CNOEC, le 17 janvier 2024, et consacrée le matin à la fiscalité et l’après-midi à la comptabilité, plusieurs intervenants se sont relayés en tribune afin de présenter les dispositions applicables à la clôture des comptes 1. Le point sur l’actualité des fusions et la consolidation des comptes. (suite…)
Par Nathalie Hababou
Le règlement de taxonomie de l’Union européenne 2020/852 du 18 juin 2020 s’inscrit dans le prolongement des accords de Paris de 2015 et du Green Deal européen, ou pacte vert pour l’Europe. Il répond au besoin des acteurs financiers, investisseurs et assureurs notamment, d’une définition commune et partagée de la durabilité, ainsi que d’une information standardisée et comparable sur les enjeux environnementaux et sociaux. (suite…)
Par Moussa Saker
La problématique des prix de transfert est extrêmement vaste, techniquement complexe et sensible. La principale difficulté réside dans la détermination du prix des transactions entre entreprises appartenant à un même groupe, où une nécessaire rigueur rencontre une grande complexité de mise en œuvre. Explications. (suite…)
La mise en place du règlement de l’ANC n° 2022-06 du 4 novembre 2022 modifiant le plan comptable général (PCG) applicable à compter des exercices ouverts au 1er janvier 2025 est pour l’ANC l’occasion de réaffirmer son attachement à la liste des comptes. Au-delà de cet apport à la préparation des documents comptables, cette codification a un autre intérêt, celui de son enseignement. (suite…)
Par Quentin Quignard
Dans un monde en quête de durabilité, la comptabilité prend un virage environnemental avec la méthode Bilan Carbone®. Celle-ci, accompagnée de formations et d’outils dédiés, permet aux organisations de mesurer leur empreinte carbone et de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). (suite…)
Les 17 objectifs de développement durable (ODD), transposés à l’échelle nationale dans la feuille de route de la France 1, offrent un cadre idéal pour toute entreprise soucieuse d’initier une démarche de développement durable ou tout simplement de progresser dans l’atteinte de ses objectifs en matière de durabilité. Éclairage sur les ODD fixés par les États membres des Nations unies dont les entreprises doivent s’emparer pour tendre vers un avenir meilleur et plus durable pour tous. (suite…)
Par Corinne Baudoin
La directive CSRD 1 élargit considérablement le champ des entreprises soumises à l’exigence de publication d’un rapport RSE 2, aujourd’hui renommé rapport de durabilité. Plutôt qu’une question de conformité, des ETI y voient l’occasion de structurer leur réflexion stratégique à moyen et long terme. Le rapport de durabilité est vu comme un investissement, au service de la pérennité de l’entreprise. (suite…)