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21 articles répondent à vos critères.

La prise en charge des frais du télétravailleur

Le télétravailleur engage des frais professionnels spécifiques à l’exercice de sa prestation de travail à domicile. Si l’employeur apparaît tenu de l’indemniser de ces coûts, l’indemnité pourrait largement être exonérée de cotisations sociales. (suite…)

FNAF 2021 : une édition hybride pour réunir le meilleur du présentiel et du digital

Le Forum National des Associations & Fondations (FNAF) est le rendez-vous incontournable des acteurs de la sphère associative et de l’économie sociale et solidaire. La 15e édition, annulée l’an dernier pour cause de crise sanitaire, se tiendra le 13 octobre 2021 au Palais des Congrès de Paris et en ligne sur www.forumdesassociations.com. Quelque 4 000 participants sont attendus. (suite…)

Des thèmes pour le mémoire du DEC

Cette rubrique vise à présenter des propositions de thématiques pour le mémoire du diplôme d’expertise comptable. (suite…)

Aidez vos clients à investir leur générosité

L’expert-comptable a un rôle de conseil essentiel pour accompagner les envies d’agir de chacun et donner jour, de la façon la plus optimale qui soit, aux actions philanthropiques des mécènes. (suite…)

CNCC : panorama de la doctrine sur les comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif

La Commission des études comptables de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes prend régulièrement des avis sur des sujets relatifs à des problématiques comptables rencontrées dans le secteur des associations et fondations. (suite…)

Calcul des coûts dans le secteur du digital learning

Le digital learning (apprentissage numérique) désigne toute pratique pédagogique qui utilise la technologie des systèmes d’information pour contribuer à la formation d’un individu, aussi bien au niveau de ses connaissances que de ses compétences. Ce vocable est utilisé sur le marché français depuis les années 2010. Il a tendance à remplacer celui de « e-learning », car ce dernier n’exprime pas tout le potentiel du numérique au service de la formation. (suite…)

La mission de l’expert-comptable dans le secteur associatif : un partenariat à renforcer

La mission de l’expert-comptable dans une association est, sur certains points, commune à sa mission en entreprise. Les spécificités de ce secteur permettent un champ d’intervention large et à haute valeur ajoutée. (suite…)

La fiscalité applicable aux associations

Quatre questions méritent d’être soulevées sur la fiscalité des associations : les critères de non-lucrativité, l’intérêt de se fiscaliser, les particularités des taxes foncières, et enfin la TVA et les prestations intragroupes associatifs. (suite…)

Règlement comptable de l’ANC : retour d’expérience et perspectives

L’année 2020 a nécessité la mise en place du règlement comptable 2018.06 dans les associations pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020. Il est rappelé que les associations appliquent le plan comptable général, mais, compte tenu de leurs spécificités, l’Autorité des normes comptables (ANC) a rédigé un règlement afin de permettre la comptabilisation des opérations particulières au secteur. (suite…)

Associations, fondations, fonds de dotation : quelles différences ?

Bien que bénéficiant d’un régime fiscal très proche, associations, fondations et fonds de dotation se distinguent par leur vocation et leurs caractéristiques juridiques. (suite…)