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L’investissement socialement responsable (ISR) interroge la place et la finalité des titres de participation dans les entreprises. À travers une analyse historique, doctrinale et critique, il convient d’examiner les évolutions et enjeux de ces notions dans le contexte français. (suite…)

À la frontière de la comptabilité et de la fiscalité, les titres de participation exigent une analyse fine et rigoureuse. La loi de finances pour 2026 aménage l’article 219, I-a quinquies du CGI en y introduisant une précision subtile, mais déterminante, au regard de la sécurité juridique des contribuables. (suite…)

Alors que les sociétés holdings s’invitent dans le débat politique autour de la prochaine loi de finances, nous proposons un tour d’horizon de certains placements financiers qu’elles détiennent. Ceux-ci seront analysés sous un double prisme : économique et financier d’une part, comptable et fiscal d’autre part. (suite…)

Dans la RFC n° 591 de novembre 2024, nous avions traité de quelques opérations particulières relatives aux titres et capital de sociétés commerciales, tirés de la pratique professionnelle 1. Nous nous intéressons, cette fois, à d’autres opérations présentant des spécificités comptables en matière, notamment, de valorisation des titres de participation. Au programme : la conversion en capital d’une créance décotée, l’évaluation par équivalence des titres de sociétés contrôlées de manière exclusive et l’impact de la réévaluation libre sur les titres…

Le contentieux opposant Vivendi à l’administration fiscale sur le reclassement de ses titres NBCU illustre les tensions entre règles comptables et fiscales, jusqu’à faire qualifier d’« erreur délibérée » une inscription qui semblait pourtant conforme à la pratique comptable. Décryptage. (suite…)

Les notions de titres de participation, d’investissement et de placement n’existent pas en IFRS. Quelles sont alors les bonnes questions à se poser pour comptabiliser ces titres en IFRS ? (suite…)

La classification des titres financiers joue un rôle déterminant dans les choix de gestion, la structuration du patrimoine des entreprises et le traitement fiscal des plus-values. Une distinction essentielle, au cœur d’une jurisprudence abondante et d’une doctrine fiscale en constante évolution, qui impose une analyse précise et contextualisée. (suite…)

Si la consolidation par intégration globale élimine généralement les titres de participation, leur traitement reste un enjeu crucial. Selon le contexte – évaluation de l’actif net, prise de contrôle par étapes ou entités d’investissement –, ces titres peuvent encore influencer le bilan consolidé. (suite…)

La valorisation d’entreprise reste un exercice complexe et intrinsèquement subjectif, soumis à l’incertitude économique et à la transparence limitée des informations. L’évaluateur mobilise pourtant des méthodes rigoureuses pour fournir une opinion argumentée, cohérente et stratégiquement pertinente pour toutes les parties. (suite…)

Le régime mère-fille et l’imposition des titres de participation occupent une place centrale dans la fiscalité des groupes de sociétés. Retour sur la genèse et l’évolution de ces dispositifs de faveur, qui ont progressivement structuré le traitement fiscal des dividendes et des plus-values au sein des groupes. (suite…)