Tous les articles

Dans la majorité des sociétés figurent des comptes courants d’associés, personnes morales ou physiques, qu’elles soient civiles ou commerciales. Leur fonctionnement est encadré par de nombreux textes et l’étude de ceux-ci est trop vaste pour un seul article. Nous limiterons notre réflexion aux comptes courants ouverts dans les petites sociétés commerciales, industrielles ou artisanales au nom de personnes physiques. Nous terminerons notre étude en examinant la faculté qu’ont certains comptes courants abandonnés à se régénérer, tel le Phénix ressurgissant de…

Une décision du Conseil d’État de fin 2017 a semé le trouble quant au traitement fiscal des rémunérations versées aux associés de sociétés d’exercice libéral (SEL). Par ailleurs, les principes retenus pour déterminer le régime social applicable diffèrent de ceux appliqués en matière fiscale. (suite…)

L’épargne salariale est régulièrement mise sous les feux des projecteurs, et ce, au rythme des changements de législation. Pour ceux qui rêvent de la stabilité de la loi pour faciliter la prise de décisions sereine, le sujet de l’épargne salariale est loin d’être un modèle au regard de la fluctuation incessante du taux du forfait social : absence de forfait social avant 2009 puis 2 % en 2009, 4 % en 2010, 8% en 2011, puis 20 % en 2012 avec la possibilité…

Pour échapper aux impôts “commerciaux“, l’association loi de 1901 doit être gérée de manière non lucrative. Une gestion est considérée comme désintéressée si plusieurs conditions sont remplies, au nombre desquelles figurent l’engagement bénévole de ses dirigeants. (suite…)

Le déménagement d’une entreprise dans un secteur géographique couvert par un nouvel accord de branche, sa restructuration conduisant à modifier son activité principale, sa fusion par intégration dans une société préexistante ou par création d’une société nouvelle, ne sont pas sans risques sur le terrain social. (suite…)

Pour fidéliser et motiver les salariés, les employeurs peuvent les faire bénéficier de quelques avantages non monétaires de diverses natures : retraite supplémentaire, épargne salariale, stock-options, voiture de fonction, mais aussi certaines prestations telles que bons d’achat, chèques vacances, chèques culture…  (suite…)

L’expert-comptable au cœur d’une démarche par les objectifs, puis par les outils, renforcée par la loi Macron d’août 2015 (suite…)

Les études régulièrement publiées ces dernières années sur ce point, témoignent de l’engouement croissant des personnes interrogées pour des modes incitatifs de rémunération. Cette attente peut correspondre aux désirs de mesure de la performance individuelle ou collective des entreprises et de la nécessité d’encadrer l’évolution de la masse salariale. (suite…)

Gestion du prix de modèle (suite…)

Les avantages attribués aux salariés peuvent revêtir diverses formes. Outre les salaires et charges, les avantages postérieurs à l’emploi (indemnités de départ à la retraite, etc.), les autres avantages à long terme et les indemnités de cessation d’emploi, on peut distinguer notamment ceux liés à la motivation des salariés : participation des salariés aux résultats de l’entreprise, intéressement des salariés, plan d’attribution d’actions gratuites, plan d’options d’achat ou de souscription d’actions, plan d’épargne d’entreprise, octroi de titres restaurant, de chèques…