Tous les articles

On ne peut pas parler de valorisation financière des clientèles sans commencer par évoquer le modèle historique de valorisation des cabinets, celui du coefficient du chiffre d’affaires, qui reste encore aujourd’hui un repère très parlant pour un nombre significatif de professionnels, avec le fameux pivot du « coef 1 » pour une année de CA HT. (suite…)

La cession d’un bien immobilier détenu par une SCI soumise à l’impôt sur le revenu nécessite des arbitrages. Quels sont les arbitrages à mener entre la cession du bien inscrit à l’actif par la SCI ou des parts sociales par le contribuable ? (suite…)

Depuis leur installation jusqu’à leur cessation d’activité, les titulaires de bénéfices non commerciaux (BNC) sont confrontés à des spécificités et dispositions particulières, parfois singulières par rapport à celles rencontrées dans d’autres revenus catégoriels. Quelles sont celles fréquemment rencontrées dans la pratique et qui sont autant de zones de risques ? (suite…)

Le Code général des impôts retient deux types de bénéfices non commerciaux : les BNC professionnels et non professionnels. Les BNC non professionnels correspondent aux bénéfices provenant d’activités que l’administration fiscale ne peut rattacher à une autre catégorie de revenus. Explications. (suite…)

L’augmentation régulière du prix des terres agricoles en France rend l’installation des nouveaux agriculteurs de plus en plus difficile, tant à l’intérieur des familles que pour les candidats hors cadre familial. Ce phénomène n’est pas nouveau mais prend une tournure différente à l’aune du renouvellement des générations qui s’amplifie. (suite…)

La typologie des éléments composant le portefeuille-titres est différente au plan comptable et au plan fiscal. Il en résulte des divergences qui concernent à la fois la déduction des frais d’acquisition, le traitement des dépréciations et des revenus des titres, ainsi que celui des résultats de cession. (suite…)

La TVA portant sur les véhicules n’est pas neutre financièrement. Le type de véhicule, l’activité de la société, son utilisation, les évènements, parfois imprévus, pouvant se produire, sont autant de paramètres qui entrent en ligne de compte dans la possibilité de récupérer la TVA. (suite…)

La société civile immobilière (SCI) est un statut juridique largement répandu de part ses avantages en matière de gestion patrimoniale. Néanmoins, cette souplesse juridique cache une complexité fiscale. En effet, la détention d’un immeuble par une SCI met en présence deux types de calcul de la plus-value suivant l’objet de la vente : l’immeuble et les parts sociales. (suite…)

La qualité de loueur professionnel au sens fiscal de l’article 155 du code généraI des impôts (CGI) permet notamment au contribuable l’imputation de ses déficits professionnels sur son revenu global et de bénéficier, sous conditions, de l’exonération des plus-values professionnelles. (suite…)

Pour les actionnaires-dirigeants d’une entreprise patrimoniale, monter une opération de cession/transmission ou d’acquisition peut se révéler un exercice délicat. Entre la conception d’une opération qui réponde aux objectifs attendus, son organisation avec les parties prenantes appropriées aussi bien en interne qu’en externe, et sa mise en œuvre à travers une structuration financière adéquate, de nombreux acteurs et compétences sont nécessaires. Comment se retrouver de façon simple dans la complexité des enjeux à aborder ? (suite…)