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27 articles répondent à vos critères.
Par Hubert Tondeur
Comment aider les professionnels à mieux appréhender les difficultés et enjeux posés par la mise en œuvre du règlement ANC n° 2022-06 obligatoire aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 ? Après plusieurs webinaires consacrés à ce sujet, le CNOEC et la CNCC publient une série de FAQ destinée à répondre aux questions les plus fréquentes. (suite…)
Par Robert Ophele
Si les institutions en charge, en France, de la normalisation comptable – représentée aujourd’hui par l’ANC – ont évolué depuis le premier plan comptable, la particularité du modèle français de normalisation comptable associant les diverses parties prenantes à l’élaboration de la norme perdure. (suite…)
Par Hubert Tondeur
Les premières bases d’une comptabilité normalisée remontent à l’ordonnance de Colbert, en 1673, dite « Code Savary » du nom de son rédacteur. La normalisation comptable française résulte d’une évolution historique marquée par les contextes économiques et politiques. De la fiscalité aux enjeux numériques et durables, elle vise transparence et comparabilité à l’échelle mondiale. Retour sur plusieurs siècles d’histoire, de Louis XIX jusqu’à aujourd’hui… (suite…)
Par Marie Kieffer
La rubrique intermédiaire « Autres fonds propres » soulevait certaines interrogations. L’ANC 1 y répond avec la publication du règlement n° 2024-07 2. Une note technique du CNOEC 3 en détaille les principales dispositions. (suite…)
La mise en œuvre du règlement n° 2022-06 1 de l’ANC 2 est susceptible d’offrir des opportunités aux entités qui décideraient de l’appliquer de manière anticipée 3, dès l’exercice 2024 4. (suite…)
Par Kada Meghraoui
L’élaboration des comptes consolidés par l’expert-comptable le conduit à calculer et à comptabiliser le goodwill en fonction du référentiel applicable au groupe. Retour sur les différentes modalités de calcul et de traitement possibles suivant que le référentiel applicable est celui de l’ANC 1 ou bien celui de l’IFRS, le tout étant formalisé à travers un cas pratique 2. (suite…)
Par Marie Kieffer
L’Autorité des normes comptables (ANC) a modifié le Plan comptable général (PCG) 1 afin de réviser l’ensemble des dispositions comptables relatives aux solutions informatiques. Une note technique, élaborée par le CNOEC 2, détaille les nouvelles règles applicables. (suite…)
Par Marie Kieffer
Le règlement de l’ANC n° 2023-08 1 modifie le Plan comptable général (PCG) afin de compléter le champ d’application des fusions et opérations assimilées pour intégrer deux nouvelles opérations 2 : la fusion sans échange de titres et la scission partielle 3. Une note technique élaborée par le CNOEC présente les schémas et traitements comptables correspondants. (suite…)
Trois années après l’adoption d’un règlement relatif aux actifs numériques, l’Autorité des normes comptables (ANC) a souhaité constituer un groupe de travail dont les travaux sont consacrés aux problématiques d’application qui sont apparues depuis lors, mais ses travaux ne sont pas encore publiés. (suite…)
Par Eric Tort
Retour sur une décennie de recherche comptable en France avec une vision actualisée à partir d’une brève revue des publications et travaux comptables, et de celle de la politique de l’ANC en faveur de la recherche comptable. (suite…)