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L’étude d’impact du pack consolidation IFRS (IFRS 10, 11 et 12 1), co-dirigée par François Lantin et éric Tort 2,   s’inscrit dans le cadre du contrat de recherche signé en 2017 entre l’ANC et l’iaelyon de l’université Jean-Moulin-Lyon 3. Les travaux ont donné lieu d’une part à l’émission d’un rapport de 107 pages (versions française et anglaise) le 30 avril 2018, mis en ligne sur le site de l’ANC 3, et d’autre part à une restitution lors des 11e États généraux de la recherche comptable de l’ANC du…

Depuis le 1er janvier 2021, les entreprises qui présentent des comptes consolidés appliquent le règlement ANC n° 2020-01. Lors de sa première application, la déclinaison de ce règlement a soulevé certaines problématiques d’ordre pratique, qui ont donné lieu à une saisine de l’ANC par la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC). (suite…)

Le Conseil national de l’ordre des experts-comptables a organisé, le 12 décembre 2022, la deuxième édition de son événement sur l’actualité comptable. Retour sur cette journée consacrée à la clôture 2022, suivie par plus de 1 800 participants. (suite…)

L’actualité sanitaire s’est invitée aux 10èmes États généraux de la recherche comptable de l’Autorité des normes comptables, réunis autour du thème « Comptabilité et crises ». (suite…)

Focus sur les tests de pertes de valeur applicables aux actifs incorporels et corporels à l’exclusion ainsi des dépréciations des actifs financiers 1 et des actifs circulants (stocks, créances 2). Rappel des principales dispositions relatives aux règles françaises et internationales et retour sur les recommandations et observations de l’ANC et de l’AMF en vue de l’arrêté des comptes. (suite…)

En prenant rapidement la mesure des effets économiques majeurs générés par la pandémie, les normalisateurs comptables international (IASB) et national (ANC) ainsi que les institutions (CNCC et CSOEC) ont souhaité aider l’ensemble des parties prenantes grâce à la publication de différents guides, sous la forme de recommandations 1 ou de foire aux questions 2. (suite…)

L’ANC (Autorité des Normes Comptables) publie 1 son projet de règlement relatif à la modernisation des états financiers et au plan de comptes. Ce projet est ouvert à commentaires jusqu’au 31 décembre 2020. (suite…)

En cours d’homologation, le nouveau règlement ANC n° 2020-01 du 6 mars 2020 relatif aux comptes consolidés vient d’être publié par l’ANC 1 pour une application à compter des exercices ouverts au 1er janvier 2021. Nous présentons ici les principales modifications apportées par rapport au projet de règlement soumis à consultation jusqu’au 15 novembre 2019 et tel que commentées dans notre article paru dans le numéro 540 de la RFC du mois de mars 2020 2. (suite…)

L’ANC a publié deux textes complémentaires en date du 6 mars 2020 relatifs aux états financiers établis en IFRS. Le premier, la recommandation ANC 2020-01 1, est relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon le référentiel IFRS. Le second texte, la recommandation ANC 2020-02, propose une codification - au format requis par l’ESEF - des états financiers établis selon la nouvelle recommandation 2020-01, de façon à faciliter la mise en œuvre du reporting électronique qui s’impose à…

La recherche est une priorité pour l’Autorité des normes comptables (ANC) dont l’un des rôles principaux est de stimuler la réflexion comptable afin d’assurer des fondements conceptuels robustes à la normalisation comptable française et internationale. (suite…)