fevrier 2015
Synthèse
droit fiscal
La TVA et le rescrit transfrontalier – CBR
droit social
La généralisation de la complémentaire santé
audit
Les NEP sont-elles réellement semblables aux ISA ?
Revue des travaux du co-commissaire aux comptes
normalisation comptable
Vers l’introduction d’analyses d’impact dansle processus d’élaboration des normes IFRS
Un colloque de l’Académie des sciences et techniques comptables et financières :
une étape franchie dans la gouvernance des normes européennes de comptabilité
droit des affaires
Pratiques anticoncurrentielles : des sanctions pécuniaires en clair-obscur
expertise judiciaire
Activité expertale et inscription à l’Ordre
le point sur
mémoire du mois
Comment évaluer la vigne en IFRS ?
Dossier spécial patrimoine et dirigeants
chiffres et mots
La richesse des français et la fiscalité du patrimoine
evaluation
Le prix, la valeur et… le fisc
L’utilisation adéquate de la méthode DCF dans la valorisation de droits démembrés de parts de SCI
droit fiscal
Rémunération des dirigeants de sociétés et taxe sur les salaires
assurance-vie
Les pièges de la clause bénéficiaire
Assurance-vie : la clause bénéficiaire démembrée
Les primes manifestement exagérées
ingenierie patrimoniale
Immobilier en démembrement : une arme pour le patrimoine privé et professionnel
Que faire des excédents de trésorerie de l’entreprise en 2015 ?
droit pénal
La responsabilité pénale en matière de conseil en gestion de patrimoine
histoire
La famille et le patrimoine dans le Code Napoléon
Le démembrement de propriété dans la littérature balzacienne
Réflexion
normes comptables internationales
Les impacts potentiels d’IFRS 9 sur l’investissement et le financement de long terme
droit fiscal
Problématiques comptables et fiscales liées à la détention d’œuvres d’art
doctrine comptable
Fusions et opérations assimilées : les réponses de la Commission des études comptables de la CNCC
retraites
Les retraites complémentaires Arrco-Agirc, du passé à l’avenir
Une entreprise / un homme
De filiale du groupe Bosch à ETI : comment Bosch rexroth fluidtech est devenue Aventics
Les non abonnés peuvent commander ce numéro sur la boutique du Conseil Supérieur...