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Aidez vos clients à investir leur générosité

L’expert-comptable a un rôle de conseil essentiel pour accompagner les envies d’agir de chacun et donner jour, de la façon la plus optimale qui soit, aux actions philanthropiques des mécènes. (suite…)

CNCC : panorama de la doctrine sur les comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif

La Commission des études comptables de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes prend régulièrement des avis sur des sujets relatifs à des problématiques comptables rencontrées dans le secteur des associations et fondations. (suite…)

Calcul des coûts dans le secteur du digital learning

Le digital learning (apprentissage numérique) désigne toute pratique pédagogique qui utilise la technologie des systèmes d’information pour contribuer à la formation d’un individu, aussi bien au niveau de ses connaissances que de ses compétences. Ce vocable est utilisé sur le marché français depuis les années 2010. Il a tendance à remplacer celui de « e-learning », car ce dernier n’exprime pas tout le potentiel du numérique au service de la formation. (suite…)

La mission de l’expert-comptable dans le secteur associatif : un partenariat à renforcer

La mission de l’expert-comptable dans une association est, sur certains points, commune à sa mission en entreprise. Les spécificités de ce secteur permettent un champ d’intervention large et à haute valeur ajoutée. (suite…)

La fiscalité applicable aux associations

Quatre questions méritent d’être soulevées sur la fiscalité des associations : les critères de non-lucrativité, l’intérêt de se fiscaliser, les particularités des taxes foncières, et enfin la TVA et les prestations intragroupes associatifs. (suite…)

Règlement comptable de l’ANC : retour d’expérience et perspectives

L’année 2020 a nécessité la mise en place du règlement comptable 2018.06 dans les associations pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020. Il est rappelé que les associations appliquent le plan comptable général, mais, compte tenu de leurs spécificités, l’Autorité des normes comptables (ANC) a rédigé un règlement afin de permettre la comptabilisation des opérations particulières au secteur. (suite…)

Associations, fondations, fonds de dotation : quelles différences ?

Bien que bénéficiant d’un régime fiscal très proche, associations, fondations et fonds de dotation se distinguent par leur vocation et leurs caractéristiques juridiques. (suite…)

L’impact de la Covid-19 sur le monde associatif

Après plus d’un an et demi de crise sanitaire, comment les associations ont-elles ressenti ses effets sur leur activité, comment se sont-elles armées au fil du temps et comment envisagent-elles l’avenir ? Réponse avec l’enquête « Covid-19 : un an après, où en sont les associations ? (suite…)

Les dispositifs d’aide aux associations

Les impacts de la crise sont fonction de la taille de l’association. Il apparaît clairement que les micro-associations, structures qui gèrent un budget annuel inférieur à 50 000 euros, sont fortement touchées par la crise sanitaire. Explications et détail des dispositifs mis en place pour leur permettre de poursuivre leurs activités. (suite…)

Les nouveautés législatives dans le secteur associatif

Après une forte activité législative centrée sur les mesures d’urgence et dérogatoires rendues nécessaires par la crise de la Covid-19, puis sur la relance économique, les parlementaires ont repris l’examen des projets et propositions relatifs au secteur associatif pour aboutir, en cette rentrée, à la parution de trois lois. (suite…)