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L’intelligence artificielle (IA) révolutionne le monde, et le domaine de l’expertise comptable ne fait pas exception. Oubliez les idées reçues : loin de menacer notre profession, l’intelligence artificielle est une véritable aubaine, ouvrant des horizons insoupçonnés. (suite…)
Par Cedric Devaux
La déductibilité fiscale des sommes relatives à des facturations intragroupes de services qui recouvrent, au moins partiellement, des attributions du mandataire social de la société preneuse des prestations, n’allait pas de soi au regard de la théorie de l’acte anormal de gestion. Retenant une approche économique plutôt que juridique, le Conseil d’État n’a pas hésité à balayer vingt ans d’une jurisprudence que l’administration s’efforçait pourtant d’appliquer avec discernement. (suite…)
Par Vincent Lacomme
Les robots conversationnels ou chatbots sont omniprésents dans la vie quotidienne des consommateurs. En matière de relation client, les robots conversationnels ne sont pas une nouveauté. Forts des apports de l’intelligence artificielle générative, ces solutions peuvent-elles augmenter les prestations proposées par les métiers du chiffre ? (suite…)
Par Damien Leroy
Le mécénat est un outil financier désormais indispensable pour les associations ou les fondations, leur permettant d’augmenter leurs ressources par le recours à des dons entre vifs, qu’ils soient en nature, en numéraire ou bien même qu’il s’agisse de compétences. Pour autant, la loi ne définit pas le mécénat. Aussi, comment appréhender cette notion ? Quels sont les aspects juridiques, fiscaux et comptables de ce dispositif ? (suite…)
Par Henri Leyrat
Traditionnellement, il est enseigné aux étudiants en droit la théorie de l’unicité du patrimoine selon laquelle chaque personne physique ou morale dispose d’un patrimoine unique. Cette théorie est remise en cause par le nouveau statut de l'entrepreneur individuel entré en vigueur le 15 mai 2022. Il sera ici question d'une étude transversale. Dans notre prochaine édition, un article examinera en détail le concept de transfert universel de patrimoine professionnel. (suite…)
Par Marguerite Fokou
La formation professionnelle en France est un sujet récurrent dans le débat public. Toute personne active sur le marché du travail dispose d’un droit à la formation professionnelle pour faire évoluer ses compétences tout au long de sa carrière. Dans les petites entreprises, la formation professionnelle est aussi un levier de performance pour les collaborateurs. (suite…)
Le concept de « raison d’être » défini dans le rapport Notat-Sénard de 2018 puis repris dans la loi Pacte de 2019 constitue un moyen de réconcilier l’entreprise avec les attentes de la société. Explications. (suite…)
Par Jacques Le Gall
Quelle est la situation financière de la Sécurité sociale ? Le point sur les aspects financiers et comptables saillants de l’institution en 2023. (suite…)
Par Jacques Le Gall
À l’approche des 80 ans de la Sécurité sociale, il paraît intéressant de présenter les principales problématiques financières concernant cette institution si importante dans la vie des Français et si souvent objet de débats. Retour sur son histoire, sa place dans la protection sociale et son organisation administrative, la structure des dépenses et des recettes, ainsi que les grands enjeux actuels et notamment la question du déficit et de la dette sociale 1. (suite…)
Les plans d’épargne salariale, qui permettent de faire fructifier les revenus issus de l’épargne salariale et de bénéficier d’un régime fiscal de faveur, peuvent prendre des formes diverses selon les objectifs recherchés et la durée d’épargne envisagée. (suite…)