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Compter est une faculté aussi ancienne que respirer. La lionne sait compter lorsqu’elle vérifie la présence de sa portée de lionceaux. La comptabilité est un instrument de mesure extrêmement utile : elle a accompagné les mutations de notre économie, se présente aujourd’hui sous des formes variées (comptabilité de gestion, comptabilité publique…) et dans des référentiels divers. La Revue française de comptabilité, véritable revue de référence, consacre ce dossier spécial à l’histoire comptable. (suite…)

Le PCG constitue la base du droit comptable en fournissant l’ensemble des règles comptables d’établissement et de présentation des comptes annuels auxquelles tout commerçant, personne physique ou morale, doit se conformer. Son évolution est liée d’une part à la hiérarchie des sources de droit, qui implique notamment le respect des règlements européens et la transposition des directives comptables, mais aussi à la volonté du normalisateur comptable français, l’ANC. Cet article analyse et commente les différentes étapes d’évolution du PCG depuis…

Le succès du “projet IFRS“ Pour environ un millier de grandes sociétés françaises  et leur très nombreuses filiales, les normes IFRS sont devenues le référentiel principal, celui au moyen duquel elles communiquent sur leurs résultats consolidés avec leurs actionnaires, leurs créanciers, leurs salariés... ce qui n’est pas sans poser quelques difficultés, le référentiel comptable national s’imposant toujours pour la publication des comptes individuels de chaque société du groupe et servant largement de base à la détermination du résultat fiscal. (suite…)

Quand en 2013, Philippe Maystadt, à la demande de la Commission Européenne, prépare ses recommandations sur la manière dont l’Europe devrait s’organiser pour poursuivre la mise en œuvre du règlement portant adoption des normes IFRS (règlement “IAS“), toutes les parties prenantes sont unanimes : l’influence de l’Europe sur le développement des IFRS est insuffisante. Certains dénoncent le choix impossible auquel l’Europe se voit confrontée entre l’adoption de normes dont elle ne se satisfait pas et leur rejet qui lui ferait renoncer…

Les principaux objectifs sur lesquels l’ANC et la communauté comptable française peuvent et doivent se mobiliser.

500 numéros de la RFC ! Nous nous devons de saluer tout d’abord le travail de plusieurs générations de professionnels qui auront alimenté notre revue technique, véritable référence dans le milieu de la comptabilité. Au-delà de la constance dans l’effort, je me dois de saluer la constance dans le positionnement. L’éditorial du deuxième numéro daté de juin 1955 et rédigé par mon prédécesseur Albert Veyrenc, évoquait « la confiance du public et la considération des pouvoirs publics » gagnées par…

L’ANC a transmis ses commentaires 1 à l’IASB sur son projet de cadre conceptuel 2 après la tenue de ses 5e Etats Généraux de la Recherche Comptable dédiés à ce sujet 3. Saluant les avancées apportées par le texte, elle plaide cependant pour que l’IASB donne davantage d’orientations à ses propositions. (suite…)

L’ANC a transmis ses commentaires 1 à l’IASB sur son projet de cadre conceptuel 2 après la tenue de ses 5e Etats Généraux de la Recherche Comptable dédiés à ce sujet 3. Saluant les avancées apportées par le texte, elle plaide cependant pour que l’IASB donne davantage d’orientations à ses propositions. (suite…)

Suite à la directive de 2011 sur les exigences applicables aux cadres budgétaires des Etats membres, la Commission européenne a lancé un projet pour élaborer de futures normes comptables européennes pour le secteur public. (suite…)

Quelques années après son installation, le Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP) a souhaité formaliser sa doctrine dans un cadre conceptuel valable pour l’ensemble des entités entrant dans son champ de compétence. Ce projet d’envergure l’a conduit à organiser pour la première fois une consultation publique. (suite…)