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21 articles répondent à vos critères.
Par Marie Kieffer
Une nouvelle note technique a été rédigée par le CNOEC afin d’actualiser les dispositions qui avaient été proposées s’agissant du traitement comptable des congés payés. (suite…)
Par Marie Kieffer
L’Autorité des normes comptables (ANC) a modifié le Plan comptable général (PCG) 1 afin de réviser l’ensemble des dispositions comptables relatives aux solutions informatiques. Une note technique, élaborée par le CNOEC 2, détaille les nouvelles règles applicables. (suite…)
Par Marie Kieffer
Le règlement de l’ANC n° 2023-08 1 modifie le Plan comptable général (PCG) afin de compléter le champ d’application des fusions et opérations assimilées pour intégrer deux nouvelles opérations 2 : la fusion sans échange de titres et la scission partielle 3. Une note technique élaborée par le CNOEC présente les schémas et traitements comptables correspondants. (suite…)
Par Marie Kieffer
Une note technique a été rédigée par le CNOEC 1 afin d’exposer les dispositions comptables qu’il préconise d’observer lors des opérations de clôture des comptes 2023. (suite…)
Par Marie Kieffer
Le règlement ANC n° 2022-06 supprime la technique du transfert de charges pour faciliter l’analyse des états financiers. Une note technique, étayée d’exemples, a été élaborée afin de détailler l’évolution de la réglementation. (suite…)
Par Marie Kieffer
Une note technique a été élaborée afin d’expliciter la nouvelle définition du résultat exceptionnel apportée par le règlement ANC n° 2022-06. Un arbre décisionnel et des exemples illustrent les propos. (suite…)
Depuis 2014, les gouvernements français ont engagé un ensemble de travaux afin de soutenir la compétitivité de l’approvisionnement des sites industriels les plus intensifs en électricité. (suite…)
Le CNOEC a adressé à la profession un mail consacré à la comptabilisation de la rémunération de l’entrepreneur individuel (EI) imposé à l’IR. En complément, un avis fiscal et comptable plus détaillé vient d’être publié, lorsque l’EI souhaite opter pour son assujettissement à l’IS. (suite…)
La commission comptable du CNOEC, présidée par Hubert Tondeur, a concrétisé de récents travaux sur l’autoliquidation de la TVA, la provision pour hausse des prix et les aides « coûts fixes ». (suite…)
Le nouvel avis n° 2022-04 du CNOEC présente deux aides qui viennent d’être instituées au profit des associations, jusqu’alors exclues du dispositif « coûts fixes ». (suite…)