Accueil > REGIME FISCAL
Tous les articles
Vous pouvez filtrer et personnaliser vos résultats de recherche pour trouver exactement ce que vous recherchez. Vous pouvez, par exemple, filtrer les résultats par auteur.
Par rubrique
Par auteur
Par numéro
Par mots clés
33 articles répondent à vos critères.
Par Emilie Fatkic
France Travail, l’établissement public né du rapprochement de Pôle emploi et des missions de soutien à l’emploi, joue un rôle central pour favoriser la création et la reprise d’entreprise, en particulier pour les demandeurs d’emploi ou les personnes en reconversion. Ce soutien se décline sous plusieurs formes. (suite…)
Par Yannick Pagnerre
Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) constituent un dispositif d’actionnariat salarié principalement destiné aux jeunes entreprises innovantes. Ils visent à attirer, motiver et fidéliser les salariés et dirigeants, tout en soutenant le développement des entreprises à fort potentiel de croissance. Explications. (suite…)
Le contentieux opposant Vivendi à l’administration fiscale sur le reclassement de ses titres NBCU illustre les tensions entre règles comptables et fiscales, jusqu’à faire qualifier d’« erreur délibérée » une inscription qui semblait pourtant conforme à la pratique comptable. Décryptage. (suite…)
La classification des titres financiers joue un rôle déterminant dans les choix de gestion, la structuration du patrimoine des entreprises et le traitement fiscal des plus-values. Une distinction essentielle, au cœur d’une jurisprudence abondante et d’une doctrine fiscale en constante évolution, qui impose une analyse précise et contextualisée. (suite…)
Le régime mère-fille et l’imposition des titres de participation occupent une place centrale dans la fiscalité des groupes de sociétés. Retour sur la genèse et l’évolution de ces dispositifs de faveur, qui ont progressivement structuré le traitement fiscal des dividendes et des plus-values au sein des groupes. (suite…)
Par Stefano Vignoli
L’Italie a mis en place quatre régimes fiscaux avantageux visant à encourager le transfert de la résidence fiscale de citoyens italiens ou étrangers ayant résidé à l’étranger pendant une période variable selon le dispositif. Tour d’horizon de ces dispositifs. (suite…)
Au croisement du marketing, de la création de contenu et de l’entrepreneuriat digital, le métier d’influenceur s’est hissé, en à peine quinze ans, au rang d’acteur majeur de l’économie numérique mondiale. Quels sont les enjeux comptables, fiscaux et sociaux d’une profession en plein essor ? (suite…)
En moins de vingt ans, le sport électronique est passé du statut de simple divertissement domestique à celui d’un écosystème culturel et économique globalisé. D’un monde d’amateurs axé sur le divertissement à un monde professionnel financiarisé. (suite…)
Par Emmanuel Cohu
L’e-sport, ou sport électronique, désigne la pratique compétitive du jeu vidéo, en ligne ou lors d’événements physiques, où s’affrontent joueurs et équipes sur des titres populaires comme League of Legends, Rocket League ou Fortnite1. En France, l’e-sport connaît une croissance fulgurante : des millions de Français s’y intéressent ou bien le pratiquent. Quelle forme prend la structure de ces équipes ? (suite…)
Par Nicolas Savoy
Les actifs numériques – et plus particulièrement les cryptomonnaies –, autrefois considérés comme un phénomène marginal, occupent aujourd’hui une place de plus en plus centrale dans l’économie mondiale. (suite…)