Accueil > FONDS DE DOTATION
Tous les articles
Vous pouvez filtrer et personnaliser vos résultats de recherche pour trouver exactement ce que vous recherchez. Vous pouvez, par exemple, filtrer les résultats par auteur.
Par rubrique
Par auteur
Par numéro
Par mots clés
5 articles répondent à vos critères.
Par Dorothee Damien
Face à la baisse des financements publics, les collectivités territoriales innovent : elles créent des fonds de dotation pour mobiliser le mécénat privé. Un outil souple, attractif, mais qui soulève des enjeux juridiques et fiscaux à bien maîtriser. (suite…)
Par Christian Alibay
À l’issue de quinze années d’existence, le fonds de dotation s’est parfaitement inscrit dans l’arsenal juridique des organismes sans but lucratif. Il fait désormais partie des outils que tous les philanthropes et mécènes regardent de près avant de mener à bien leurs projets. (suite…)
Pour la première fois, le CSOEC a souhaité organiser un évènement consacré à l’actualité comptable en vue de l’arrêté des comptes, ainsi qu’aux dispositions fiscales associées 1. (suite…)
Bien que bénéficiant d’un régime fiscal très proche, associations, fondations et fonds de dotation se distinguent par leur vocation et leurs caractéristiques juridiques. (suite…)
Par Thierry Legrand
Associations et fondations peuvent entamer des démarches de labellisation différentes, selon leur organisation et leurs attentes. Focus sur le label IDEAS dont le CSOEC et la CNCC sont fondateurs. (suite…)