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De concert, l’ESMA (European Securities and Markets Authority) et l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) ont publié le 27 octobre 2017 leurs recommandations pour l’arrêté des comptes 2017 1. L’objectif est d’alerter les sociétés cotées, y compris leur comité d’audit, et leurs commissaires aux comptes sur des sujets importants, pour ainsi contribuer à la protection de l’épargne à travers la présentation d’une information comptable et financière de qualité. (suite…)

L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA, European Securities and Market Authority) a publié le 27 janvier dernier, sous forme des questions/réponses 1, des compléments concernant l’application de ses orientations relatives aux Indicateurs Alternatifs de Performance (IAP) publiés par les émetteurs côtés européens 2. (suite…)

Conformément à leur mandat, l’ESMA (European Securities and Markets Authority) et l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) ont publié leurs recommandations pour l’arrêté des comptes 2016, respectivement les 28 octobre 1 et 2 novembre 2016 2. (suite…)

Les normes IFRS 9 sur les instruments financiers et IFRS 15 sur le chiffre d’affaires entreront en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, sous réserve d’adoption par l’Union Européenne. La norme IFRS 16 sur les contrats de location, doit, quant à elle, obligatoirement être appliquée un an plus tard. Les régulateurs boursiers européen (ESMA) et français (AMF) ont publié des recommandations sur les informations au titre des effets attendus d’IFRS 15 et d’IFRS 9, à…

Depuis l’application au 1er janvier 2005 du référentiel comptable international dans les sociétés cotées, l’AMF publie chaque année ses recommandations en vue de l’arrêté des comptes en IFRS des sociétés faisant appel public à l’épargne (APE). Il est proposé ici de s’intéresser à celles émises au cours de la période 2010-2015 1. (suite…)

L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a énoncé le 30 juin 2015 des orientations relatives aux indicateurs alternatifs de performance (IAP) publiés par les émetteurs cotés européens 1. Ces orientations ont été intégralement reprises dans la position DOC 2015-12 de l’AMF 2. Le vaste projet “Informations à fournir“ conduit par l’IASB depuis 2013 comporte également des aspects relatifs aux IAP. (suite…)

Environnement économique et opérations de gestion du besoin en fonds de roulement Conformément à leur mandat, l’ESMA (European Securities and Markets Authority) et l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) ont respectivement publié les 27 et 28 octobre 2015 1, leurs recommandations pour l’arrêté des comptes 2015. (suite…)

L’ESMA (European Securities and Markets Authority) et l’AMF (Autorité des Marché Financiers) publient chaque année leurs recommandations en vue de l’arrêté des comptes IFRS des sociétés dont les titres sont cotés. Ces recommandations mettent en lumière un certain nombre de difficultés d’application des IFRS qui peuvent être ponctuelles, car liées au contexte économique et financier ou à l’entrée en vigueur de nouvelles normes, ou récurrentes car provenant de certaines normes particulièrement complexes d’application. Cet article présente une synthèse (non exhaustive)…

L’ESMA (European Securities and Markets Authority) a publié le 23 mars 2014 un document de discussion (consultation paper) relatif à une nouvelle recommandation sur les indicateurs alternatifs de performance (ESMA Guidelines on Alternative Performance Measures ou APM). Elle prévoit la publication de la nouvelle recommandation durant le quatrième trimestre 2014. L’EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group) a notamment répondu à ce document (et aux 14 questions qu’il posait). D’autres organisations l’ont fait (la FEE, le DRSC,...) et le feront (CNCC). (suite…)