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Si la consolidation par intégration globale élimine généralement les titres de participation, leur traitement reste un enjeu crucial. Selon le contexte – évaluation de l’actif net, prise de contrôle par étapes ou entités d’investissement –, ces titres peuvent encore influencer le bilan consolidé. (suite…)

Dans le cadre de la journée « Arrêté des comptes 2023 » organisée par le CNOEC, le 17 janvier 2024, et consacrée le matin à la fiscalité et l’après-midi à la comptabilité, plusieurs intervenants se sont relayés en tribune afin de présenter les dispositions applicables à la clôture des comptes 1. Le point sur l’actualité des fusions et la consolidation des comptes. (suite…)

L’étude d’impact du pack consolidation IFRS (IFRS 10, 11 et 12 1), co-dirigée par François Lantin et éric Tort 2,   s’inscrit dans le cadre du contrat de recherche signé en 2017 entre l’ANC et l’iaelyon de l’université Jean-Moulin-Lyon 3. Les travaux ont donné lieu d’une part à l’émission d’un rapport de 107 pages (versions française et anglaise) le 30 avril 2018, mis en ligne sur le site de l’ANC 3, et d’autre part à une restitution lors des 11e États généraux de la recherche comptable de l’ANC du…

Des évolutions de la normalisation se profilent sur le délicat sujet de la comptabilisation des regroupements d’entreprises. Le point sur deux projets en cours de discussion au Board de l’IASB. (suite…)

Les opérations de crédit-bail immobilier peuvent être complexes et leurs particularités suscitent des interrogations, tant au niveau des comptes individuels (traitement comptable et fiscal), qu’au niveau des comptes consolidés, notamment en normes IFRS. Dans cet article, nous nous intéresserons plus particulièrement au traitement comptable d’une opération de crédit-bail immobilier sur un immeuble de placement selon les normes IFRS. (suite…)

La préparation d’états financiers selon les normes IFRS impose, pour toute opération permettant de prendre le contrôle d’une entité, d’analyser celle-ci selon les principes énoncés dans la norme IFRS 3 « Regroupements d’entreprises ». (suite…)

Depuis 2005, les sociétés européennes cotées sur des marchés réglementés ont l’obligation d’établir des comptes consolidés en IFRS. En revanche, les entreprises françaises cotées sur des marchés non réglementés 1, tels qu’Euronext Growth (anciennement Alternext), ont la possibilité d’opter pour le référentiel français de consolidation. (suite…)

Quelles sont les méthodes comptables retenues pour établir des comptes consolidés intermédiaires ? Quelle est la charge d’impôt ? Explications. (suite…)

La preuve d’impôt est une étape incontournable dans le processus d’établissement des comptes consolidés. Elle consiste à rationaliser la différence entre la charge d’impôt réellement comptabilisée dans les comptes consolidés, dénommée impôt effectif, et la charge d’impôt théorique, qui est calculée en appliquant au résultat comptable avant impôt le taux d’impôt applicable à l’entreprise consolidante sur la base des textes fiscaux en vigueur au jour de l’établissement des comptes consolidés. (suite…)

Lors de l’élaboration des comptes de groupe, la société mère définit les normes comptables qui seront retenues par le groupe, appelées aussi normes de groupe. L’objectif de ces normes de groupe est de rendre homogènes les comptes des filiales préalablement à leur intégration au sein de la balance consolidée. (suite…)