Rault-Dubois Olivia
Avocate associée au sein du Cabinet Fidal depuis 2002, Olivia Rault-Dubois est docteur en droit et dispense des enseignements à l’université Montpellier 1.
Titulaire des certificats de spécialisation en droit du travail et de la sécurité sociale, Olivia Rault-Dubois est notamment co-auteur de l’ouvrage Manuel de la protection sociale d’entreprise et de l’épargne salariale (Editions de l’Argus de l’Assurance) et Epargne salariale (Lamy Axe Droit). Elle publie régulièrement des articles dans les revues juridiques et dirige le Pôle national pluridisciplinaire Épargne salariale et Actionnariat salarié du cabinet Fidal.
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mai 2022
Une rectification du bénéfice fiscal impacte nécessairement le calcul de la participation des salariés. Un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte, notamment l’année et les bénéficiaires concernés. (suite…)
octobre 2019
Que ce soit en matière d’épargne salariale ou d’actionnariat salarié, la loi n°2019-486 du 22 mai 2019 (dite loi PACTE) ne révolutionne pas les dispositifs existants mais les aménage de façon à les simplifier, les harmoniser, ou encore les sécuriser. L’instauration de l’ensemble de ces mesures, dont les objectifs poursuivis sont…
avril 2019
Aux côtés des BSPCE (bons de souscription de parts de créateur d’entreprise), des BSA (bons de souscriptions d’actions) et des stock-options, les attributions gratuites d’actions (AGA) occupent une place privilégiée au sein des dispositifs d’actionnariat salarié. (suite…)
mai 2018
La participation calculée et répartie entre les bénéficiaires au titre d’un exercice peut être parfois remise en cause postérieurement. C’est notamment le cas lorsque la participation est calculée selon la formule légale 1 et que le paramètre B (« Bénéfice Fiscal ») est revu à la hausse ou à la…
décembre 2017
Les Attributions Gratuites d’Actions (AGA) n’en finissent pas de faire parler d’elles et subissent de multiples modifications faisant naître une insécurité juridique qui leur est très préjudiciable. (suite…)
juillet 2017
Le sujet de la rémunération des dirigeants est souvent présenté de manière polémique. Les stock-options ou les bonus des dirigeants du CAC 40 font régulièrement la une des journaux. Emblématiques, ces situations restent, toutefois, marginales et ne reflètent pas la réalité des rémunérations versées aux dirigeants par les entreprises. (suite…)
juin 2016
S’il est vrai que l’argent ne constitue pas le seul levier motivationnel des salariés, il en est toutefois, l’un des piliers. Conjuguant motivation des salariés et performances de l’entreprise, l’épargne salariale et l’actionnariat salarié permettent aux salariés d’être associés à la bonne marche de l’entreprise, tout en bénéficiant d’un régime…