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2652 articles répondent à vos critères.
Par Laurence Zermati
Au cœur du secteur agroalimentaire et agro-industriel français, les coopératives agricoles totalisent 84 milliards d’euros de chiffre d’affaires 1. Elles représentent près de 40 % de la transformation agricole et emploient près de 160 000 personnes (filiales incluses). (suite…)
Par Stephane Prigent
La loi 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, dite “loi ALUR“, vise à favoriser l’accès de tous à un logement digne et abordable, à réguler les dysfonctionnements du marché du logement, à sécuriser les relations entre propriétaires et locataires, et à permettre l’accroîssement de l’offre de logements dans des conditions respectueuses des équilibres des territoires. (suite…)
Les règles entourant l’exercice de la profession d’expert-comptable ont fortement évolué ces dernières années, favorisant le développement de nouvelles missions dans les cabinets, et notamment celle de Conseil en Gestion de Patrimoine (CGP). (suite…)
Par Claude Lobjoie
Si, pour la majorité des ménages modestes, le patrimoine immobilier se limite à la seule résidence principale et ne requiert pas d’évaluation, il n’en est pas de même pour les plus aisés ou les professionnels, confrontés dans diverses situations à la nécessaire et objective évaluation de leurs actifs. Après un bref rappel des méthodes employées, sera déclinée la variété des intervenants potentiels qui garantiront à leur mandant les meilleures pratiques professionnelles. (suite…)
Par Daniel While
L’immobilier constitue une part importante du patrimoine des français et représente un quart des actifs des acteurs économiques, un cinquième de la valeur ajoutée du secteur privé, 8 % des emplois 1. Sur les trois dernières crises économiques mondiales, deux – celle de 1990 et celle de 2008 – sont, à leur origine, des crises immobilières. On ne saurait donc exagérer l’importance d’une connaissance de l’immobilier pour la compréhension de l’économie au sens large. (suite…)
Le recours à une SCI pour acquérir ou construire les locaux professionnels de l’entreprise apparaît comme un montage patrimonial souvent judicieux pour le chef d’entreprise 1. Néanmoins, il convient de prendre quelques précautions dans l’administration de la société. (suite…)
Par Henry Royal
Il y a plusieurs façons de détenir l’immobilier de l’entreprise. Il peut être compris dans le patrimoine privé du chef d’entreprise, soit directement, soit indirectement via une SCI dont il détient les parts. L’immeuble peut également faire partie du patrimoine professionnel ; inscrit à l’actif du bilan, il est détenu directement par la société opérationnelle 1, ou indirectement via une SCI dont elle détient les parts. (suite…)
Le traitement comptable d’un bail emphytéotique selon le référentiel comptable français, a fait l’objet d’une saisine adressée à l’Autorité des Normes Comptables (ANC) par la Commission commune de doctrine comptable de la CNCC et du CSOEC. Le présent article expose la problématique qui lui a été soumise. (suite…)
Par Eric Tort
Cet article traite des aspects comptables et fiscaux d’une cession intragroupe d’un contrat de Crédit-Bail Immobilier (CBI), entre sociétés soumises à l’IS et appliquant les règles comptables françaises. (suite…)
Par Robert Obert
L’ordonnance 2013-676 du 25 juillet 2013 modifiant le cadre juridique de la gestion d’actifs a profondément modifié le chapitre 4 du titre 1er du livre II du code monétaire et financier (art. L 214-1 à L 214-191) relatif aux placements collectifs. Parmi les nombreux placements présentés dans ce chapitre, deux d’entre eux (§ 4 : art. L 214-95 à L 214-126 et § 3 : art. L 214-33 à L 214-85), les SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier) et les OPCI…