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L’un des principaux objectifs d’une entreprise qui s’aventure à l’international est de soutenir sa croissance de manière rentable. L’entreprise peut y activer une diversité de leviers en amont et en aval de sa filière. On peut notamment penser au développement de marchés plus vastes et plus lucratifs, à l’accès et à la sécurisation d’intrants à meilleurs coûts et de meilleure qualité, à l’exploitation des effets d’échelle, à la mobilisation de dispositions fiscales favorables. (suite…)

Trois années après l’adoption d’un règlement relatif aux actifs numériques, l’Autorité des normes comptables (ANC) a souhaité constituer un groupe de travail dont les travaux sont consacrés aux problématiques d’application qui sont apparues depuis lors, mais ses travaux ne sont pas encore publiés. (suite…)

En raison de leur caractère d’assujetti et/ou de redevable partiel à la TVA, les sociétés holdings qui facturent des prestations d’assistance intragroupe sont susceptibles d’être assujetties à la taxe sur les salaires. L’année 2023 a enfin vu le juge de l’impôt remettre de l’ordre quant aux conditions permettant d’échapper à cet impôt. (suite…)

L’expert-comptable est l’acteur clé pour propulser les entreprises vers de nouveaux horizons. Cela passe par le conseil en internationalisation qui ouvre les portes des marchés étrangers aux entreprises françaises. C’est une mission à forte valeur ajoutée plaçant l’expert-comptable au rang de conseiller stratégique. Les honoraires sont éligibles aux aides publiques. (suite…)

L’intégration fiscale est applicable par tous les secteurs économiques. Elle nécessite que le groupe soit constitué de sociétés fiscalisées à l’impôt sur les sociétés et soit de nationalité française. Des règles spécifiques concernent les groupes composés de sociétés étrangères ou appartenant à l’espace économique européen (EEE). Le régime relève d’une option valable cinq ans et tacitement reconductible. Le formalisme est important et n’est pas neutre de conséquences. (suite…)

Retour sur une décennie de recherche comptable en France avec une vision actualisée à partir d’une brève revue des publications et travaux comptables, et de celle de la politique de l’ANC en faveur de la recherche comptable. (suite…)

Le développement des intelligences artificielles génératives a ouvert de nouveaux horizons quant au traitement et à l’analyse des données comptables, commerciales, financières et de gestion. Si le module standard de ChatGPT ainsi que d’autres solutions telles que Bard, Copilot ou Claude.AI offrent des possibilités infinies, le composant « advanced data analysis » est la cerise sur le gâteau. Traiter des données comptables pour dégager des indicateurs clés est à portée de main… ou de prompt 1. (suite…)

Le règlement de taxonomie de l’Union européenne 2020/852 du 18 juin 2020 s’inscrit dans le prolongement des accords de Paris de 2015 et du Green Deal européen, ou pacte vert pour l’Europe. Il répond au besoin des acteurs financiers, investisseurs et assureurs notamment, d’une définition commune et partagée de la durabilité, ainsi que d’une information standardisée et comparable sur les enjeux environnementaux et sociaux. (suite…)

Dans le cadre de la journée « Arrêté des comptes 2023 » organisée par le CNOEC, le 17 janvier 2024, et consacrée le matin à la fiscalité et l’après-midi à la comptabilité, plusieurs intervenants se sont relayés en tribune afin de présenter les dispositions applicables à la clôture des comptes 1. Le point sur l’actualité des fusions et la consolidation des comptes. (suite…)

Dans un monde en quête de durabilité, la comptabilité prend un virage environnemental avec la méthode Bilan Carbone®. Celle-ci, accompagnée de formations et d’outils dédiés, permet aux organisations de mesurer leur empreinte carbone et de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). (suite…)